Affaire no19v003 — fourniture et installation de cloisons modulaires et de cloisonnement spécifique hors trame pour le pôle administratif
Ville de Chartres
Fourniture et installation de cloisons modulaires et de cloisonnement spécifique hors trame pour le pôle administratif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-12 | Avis de marché |
| 2019-04-10 | Informations complémentaires |
| 2019-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisonnement
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de cloisonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-120870
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cloisons modulaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Cloisonnement spécifique hors trame
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 70 ml.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place des Halles 28000 Chartres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 053-120870 (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisonnement
Brève description:
Fourniture et installation de cloisons modulaires et de cloisonnement spécifique hors trame pour le pôle administratif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de cloisonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-120870
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande.
L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 650 ml.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cloisons modulaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
La nature et quantité des travaux et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires:
Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande.
L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 650 ml.
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 70 ml.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place des Halles 28000 Chartres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Conditions d'exécution du contrat:
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, détaillée dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) selon l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— remise des échantillons: pour chaque lot, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront une maquette du composant du produit a une échelle permettant son appréciation. Le détail de l'échantillon attendu ainsi que les modalités de sa remise sont définis à l'article 6.3 du règlement de la consultation. Les échantillons servent à l'analyse des critères qualité et caractère esthétique,
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— la visite du site est facultative mais recommandée: les modalités d'organisation de cette visite sont détaillées à l'article 6.4 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet «http://www.telerecours.fr».
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 053-120870 (2019-03-12)
Informations complémentaires (2019-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-171927
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-120870
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 073-171927 (2019-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-171927
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-120870
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Texte à ajouter dans l'avis original:
Endroit où ajouter le texte: références de l'avis initial
Texte à ajouter: parue dans le BOAMP à compter du 14.3.2019 et mise en ligne le 14.3.2019 sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur au lien suivant: https://marches.agglo-chartres.fr
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Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-325960
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Cloisons Partena
Adresse postale: 11/15 chemin du Crèvecoeur
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 133-325960 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-325960
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande. L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 650 ml.
Objet
Champ d'application du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de…
… commande. L'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 650 ml.
… commande l'estimation en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre est de 70 ml.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Cloisons Partena
Adresse postale: 11/15 chemin du Crèvecoeur
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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