Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº 19v042 — fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chartres et Chartres Métropole”
Produits/services: Matériaux d'entretien routier📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chartres et Chartres Métropole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 379 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enrobés à froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“La nature et la quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 400 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-02 📅
Date de fin: 2020-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de grave calcaire et enlèvement de déblais inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable et gravillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et/ou indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Béton prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enrobés à chaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Chaque lot objet de la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum par période d'exécution. En cas de...”
Chaque lot objet de la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum par période d'exécution. En cas de reconductions les montants sont reconduits à l'identique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 157-386997 (2019-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Chartres métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº 19V042 — fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chartres et Chartres métropole”
Brève description:
“Fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chartres et Chartres métropole.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et services et/ou indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une...”
Informations complémentaires
Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre s'exécutant par le biais de bons de commande, sans minimum ni maximum par période d'exécution, conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de béton prêt à l'emploi
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 157-386997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019253GV
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'enrobés à froid
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Centre Ouest
Adresse postale: 11 rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Le Coudray
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237841010📞
Courrier électronique: contact.chartres@colas-co.com📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de grave calcaire et enlèvement de déblais inertes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sable et gravillon
4️⃣
Numéro de contrat: 2019254GV
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de béton prêt à l'emploi
Nom et adresse du contractant
Nom: BMCEE (Point P)
Adresse postale: 31 quai du Roi — BP nº 25
Commune postale: Orléans
Code postal: 45015
Téléphone: +33 238242323📞
Courrier électronique: arnaud.poirier@saint-gobain.com📧
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 138 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019255GV
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'enrobés à chaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
“Annonce initiale publiée au JOUE le 16.8.2019, au BOAMP le 15.8.2019 et sur: https://marches.agglo-chartres.fr/ — le 15.8.2019.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 213-522186 (2019-10-30)