Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16

Chartres Métropole

Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6),
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-20 Avis de marché
2020-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Les prestations comprennent notamment: — l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques, — la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6), — la fourniture des équipements et documentations attendus, — les garanties associées, — le cas échéant les formations aux utilisateurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612381
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6),
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: 3 véhicules type citadines VP essence neufs — 5 portes
Numéro du lot: 5
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Intitulé du lot: Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie et équipement intérieur spécifique — 2 ou 3 places
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — 2 ou 3 places
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire - 3,5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourgon rallongé neuf — 7 places
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 2 SSV neufs — homologués route
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 2 véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 véhicule type compact VP essence neuf — 5 portes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Véhicule type compact VP essence neuf toutes options — 5 portes
Numéro du lot: 16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC,
— audition de démonstration (le cas échéant pour les lots 8 et 11 uniquement): lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 248-612381 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16. Les prestations comprennent notamment: — l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques; — la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6); — la fourniture des équipements et documentations attendus; — les garanties associées; — le cas échéant, les formations aux utilisateurs.
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Valeur totale du marché: 250 204 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143466
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-612381
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16. Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques;
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6);
— la fourniture des équipements et documentations attendus;
— les garanties associées;
— le cas échéant, les formations aux utilisateurs.
Intitulé du lot: Trois véhicules type citadines VP essence neufs — cinq portes
Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie et équipement intérieur spécifique — deux ou trois places
Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — deux ou trois places
Fourgon utilitaire -3,5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et deux bennes Ampliroll neuf
Fourgon rallongé neuf — sept places
Deux SSV neufs — homologués route
Deux véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie
Un véhicule type compact VP essence neuf — cinq portes
Véhicule type compact VP essence neuf toutes options — cinq portes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Lamirault Automobiles
Numéro d'enregistrement national: 32315884000096
Adresse postale: 10 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Nogent-le-Phaye
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 33 547 EUR 💰
23 755 EUR 💰
20 431 EUR 💰
Nom: Ouest Automobiles Chartraine
Numéro d'enregistrement national: 41266095300024
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Valeur totale du marché: 46 426 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Valeur totale du marché: 29 949 EUR 💰
Nom: Garden Équipement
Numéro d'enregistrement national: 34975273300031
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Valeur totale du marché: 39 166 EUR 💰
35 141 EUR 💰
9 177 EUR 💰
12 607 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC.
— audition de démonstration (le cas échéant, pour les lots 8 et 11 uniquement): lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
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Source: OJS 2020/S 060-143466 (2020-03-20)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
Garden Equipement Lamirault automobiles Ouest Automobiles Chartraine
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules à moteur servant au transport... Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules électriques