Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6),
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6),
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 véhicules type citadines VP essence neufs — 5 portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie et équipement intérieur spécifique — 2 ou 3 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — 2 ou 3 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourgon utilitaire - 3,5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon rallongé neuf — 7 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 SSV neufs — homologués route
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule type compact VP essence neuf — 5 portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule type compact VP essence neuf toutes options — 5 portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-24
16:00 📅
“— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC,
—...”
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC,
— audition de démonstration (le cas échéant pour les lots 8 et 11 uniquement): lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 248-612381 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16....”
Brève description
Affaire nº 19a062 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées — lots 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14 et 16. Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et engins techniques;
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques (sauf pour le lot nº 6);
— la fourniture des équipements et documentations attendus;
— les garanties associées;
— le cas échéant, les formations aux utilisateurs.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 204 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Trois véhicules type citadines VP essence neufs — cinq portes
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie et équipement intérieur spécifique — deux ou trois places”
Titre:
“Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — deux ou trois places”
Titre:
“Fourgon utilitaire -3,5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et deux bennes Ampliroll neuf”
Titre: Fourgon rallongé neuf — sept places
Titre: Deux SSV neufs — homologués route
Titre:
“Deux véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie”
Titre: Un véhicule type compact VP essence neuf — cinq portes
Titre: Véhicule type compact VP essence neuf toutes options — cinq portes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020029
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamirault Automobiles
Numéro d'enregistrement national: 32315884000096
Adresse postale: 10 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Nogent-le-Phaye
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 547 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020030
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 755 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020031
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 431 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020032
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Automobiles Chartraine
Numéro d'enregistrement national: 41266095300024
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 426 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020033
Numéro d'identification du lot: 10
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 949 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020034
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Garden Équipement
Numéro d'enregistrement national: 34975273300031
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 166 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020035
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 141 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020036
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 177 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020037
Numéro d'identification du lot: 16
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 607 💰
“— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC.
—...”
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC.
— audition de démonstration (le cas échéant, pour les lots 8 et 11 uniquement): lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 060-143466 (2020-03-20)