Affaire nº 19a043 — acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques et prestations associées

Chartres Métropole

Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques, sauf pour le lot nº 1 «Chariot élévateur frontal à gaz»,
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-31 Avis de marché
2019-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Les prestations comprennent notamment: — l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques, — la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques, sauf pour le lot nº 1 «Chariot élévateur frontal à gaz», — la fourniture des équipements et documentations attendus, — les garanties associées, — le cas échéant les formations aux utilisateurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Chariots élévateurs 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Tracteurs routiers 📦
Véhicules tout terrain 📦
Voitures particulières 📦
Véhicules électriques 📦
Fourgonnettes 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Pelles mécaniques 📦
Balayeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366479
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules, de fourgons légers et d'engins techniques,
— la reprise de véhicules, fourgons légers et engins techniques, sauf pour le lot nº 1 «Chariot élévateur frontal à gaz»,
— la fourniture des équipements et documentations attendus,
— les garanties associées,
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Intitulé du lot: Chariot élévateur frontal à gaz neuf
Numéro du lot: 01
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire plateau avec ridelles et hayon 3,5 t neuf
Numéro du lot: 02
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Tracteur compact version hydrostatique neuf — 4 roues motrices — homologué route
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Quad agricole neuf — homologué route
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: 3 véhicules type citadine VP essence neufs — 5 portes
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie —2 ou 3 places
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourgonnette rallongée essence neuve — 3 places
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire -3,5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Tondeuse neuve autoportée frontale sans cabine avec arceau de protection et toit de protection équipée d'un bac de ramassage avec fonction aspirateur et souffleur
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Fourgon rallongé neuf — 7 places
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 2 SSV neufs — homologués route
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 2 véhicules type citadine VP électriques d'occasion avec location de batterie
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Mini pelle neuve
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 2 véhicules type compact VP essence neufs — 5 portes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Balayeuse compacte voirie et travaux publics neuve
Numéro du lot: 15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent).
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément à la Directive européenne 2009/33/CE du Parlement européen et du conseil du 23.4.2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie, à l'article 12 de la loi nº 2011-12 du 5.1.2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne, au décret nº 2011-493 et à l'arrêté du 5.5.2011, le marché fait l'objet de conditions d'exécution conformément aux stipulations des CPTM concernés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots nº 2 à 15, la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC.
Audition de démonstration (le cas échéant pour les lots 1, 2, 3, 4, 8, 9, 11, 13 et 15 uniquement): lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 149-366479 (2019-07-31)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263131.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568999
Se réfère à l'avis: 2019/S 149-366479
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Objet
Champ d'application du marché
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Intitulé du lot: Fourgon utilitaire plateau avec ridelles et hayon 3.5 t neuf
Brève description:
La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et des exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et des exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM
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Intitulé du lot: 3 véhicules type citadines VP essence neufs — 5 portes
Fourgonnette rallongée VP électrique neuve avec location de batterie — 2 ou 3 places
Brève description:
La nature et la quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Intitulé du lot: Fourgon utilitaire — 3.5 t avec châssis cabine court, roues jumelées et 2 bennes ampliroll neuf
2 véhicules type citadines VP électriques d'occasion avec location de batterie
2 véhicules type compacts VP essence neufs — 5 portes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente et conditions de garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et conditions de garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: AEB Chartres
Adresse postale: 11/13 rue René Cassin
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 26 800 EUR 💰
Nom: Garden Equipement
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin — ZA Le Vallier
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Lhermite équipement loisir
Adresse postale: 2 rue Jean Perrin
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Valeur totale du marché: 10031.76 EUR 💰
Nom: Garden équipement
Valeur totale du marché: 27 500 EUR 💰
Nom: Inter location
Adresse postale: parc Euroval — rue du Val de L'Eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Valeur totale du marché: 26 300 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 147 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3

Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée au BOAMP du 2.8.2019, sur https://marches.agglo-chartres.fr — le 2.8.2019.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 232-568999 (2019-11-27)
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Région:
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Fournisseurs:
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