Affaire nº 19a042 — acquisition de fournitures administratives pour les services de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et du centre intercommunal d'action sociale de Chartres Métropole
Chartres Métropole
Acquisition de fournitures administratives pour les services de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et du centre intercommunal d'action sociale de Chartres Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-07 | Avis de marché |
| 2019-09-06 | Informations complémentaires |
| 2019-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-376324
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Enveloppes neutres ou avec sérigraphie
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS de Chartres Métropole
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 153-376324 (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Brève description:
Acquisition de fournitures administratives pour les services de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et du centre intercommunal d'action sociale de Chartres Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-376324
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans les documents du DCE.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises.
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot nº 2 fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, détaillée dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS de Chartres Métropole
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Toute proposition pour cette consultation (lot 1 et/ou lot 2) devra faire l'objet d'un envoi des échantillons listés à l'article 5.2 du règlement de la consultation et selon les modalités définies dans ce même article. Ces échantillons serviront à l'analyse du critère qualité de l'offre des candidats et notamment à apprécier la qualité, la solidité, la robustesse… des produits.
Afficher plus
La transmission électronique des plis est obligatoire sauf pour les échantillons (cf. article 5.2 du règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA,
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 153-376324 (2019-08-07)
Informations complémentaires (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426313
Se réfère à l'avis: 2019/S 153-376324
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2019/S 175-426313 (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures administratives pour les services de Chartres Métropole, de la ville de Chartres et du Centre intercommunal d'action sociale de Chartres Métropole.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426313
Se réfère à l'avis: 2019/S 153-376324
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2019/S 175-426313 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568834
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Dactyl Buro Office
Adresse postale: 11 rue Charles Durand — CS 90004
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Compagnie européenne de papeterie (CEPAP)
Adresse postale: espace Gutenberg — CS 40007
Commune postale: Roullet-St-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 232-568834 (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568834
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique V.2.4) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique V.2.4) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Dactyl Buro Office
Adresse postale: 11 rue Charles Durand — CS 90004
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Compagnie européenne de papeterie (CEPAP)
Adresse postale: espace Gutenberg — CS 40007
Commune postale: Roullet-St-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée au BOAMP du 9.8.2019 et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 9.8.2019.
Annonce rectificative publiée au BOAMP du 8.9.2019 et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 6.9.2019.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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