Affaire nº 18a051: impressions des magazines de la ville de Chartres et de Chartres Métropole
Chartres Métropole
Les prestations ont pour objet l'impression des magazines de la ville de Chartres et de la Communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-14 | Avis de marché |
| 2019-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Publications périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-021705
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 188 000 EUR 💰
Brève description: La nature et quantité des services sont précisés dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 2 188 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 011-021705 (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Brève description:
Les prestations ont pour objet l'impression des magazines de la ville de Chartres et de la Communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Publications périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-021705
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Toute proposition pour cette consultation devra faire l'objet d'un envoi des échantillons listés dans le règlement de consultation.
L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis.
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les montant des prestations pour la période initiale est estimée à 547 000,00 EUR HT pour l'ensemble des membres du groupement, décomposé comme suit: 277 000 EUR HT pour Chartres Métropole et 270 000 EUR HT pour la ville de Chartres. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 188 000 EUR 💰
Brève description: La nature et quantité des services sont précisés dans le cahier des charges
Valeur estimée hors TVA: 2 188 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Toute proposition pour cette consultation devra faire l'objet d'un envoi des échantillons listés dans le règlement de consultation.
L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis.
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les montant des prestations pour la période initiale est estimée à 547 000,00 EUR HT pour l'ensemble des membres du groupement, décomposé comme suit: 277 000 EUR HT pour Chartres Métropole et 270 000 EUR HT pour la ville de Chartres. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 011-021705 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242666
Se réfère à l'avis: 2019/S 011-021705
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La nature et quantité des services sont précisées dans le cahier des charges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution fixé à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Groupe des Imprimeries Morault
Adresse postale: 2 rue Torricelli
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 547 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 102030405 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 100-242666 (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations ont pour objet l'impression des magazines de la ville de Chartres et de Chartres Métropole.
Valeur totale du marché: 547 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242666
Se réfère à l'avis: 2019/S 011-021705
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans le BOAMP et le JOUE le 16.1.2019, l'Écho Républicain du 21.1.2019, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 14.1.2019.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La nature et quantité des services sont précisées dans le cahier des charges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution fixé à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Groupe des Imprimeries Morault
Adresse postale: 2 rue Torricelli
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 547 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans le BOAMP et le JOUE le 16.1.2019, l'Écho Républicain du 21.1.2019, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 14.1.2019.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 102030405 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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