Adaptation des tramways Citadis TW03 au projet EPE T3

RATP

Les prestations au titre du présent accord-cadre à bons de commande pour une durée de 36 mois, ont pour objet la modification du câblage, l’intégration des nouveaux Enregistreurs des paramètres d'exploitation (EPE) et à procéder aux essais intermédiaires et aux essais finaux sur le matériel TW03 de la ligne T3 conformément aux spécifications techniques fournies par la RATP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-16 Avis de marché
2021-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Hervé George
Courrier électronique: herve.george@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adaptation des tramways Citadis TW03 au projet EPE T3 DHA_2019MRF14593
Produits/services: Équipement électronique 📦
Brève description:
“Les prestations au titre du présent accord-cadre à bons de commande pour une durée de 36 mois, ont pour objet la modification du câblage, l’intégration des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne la modification du câblage EPE sur le matériel TW03 (ligne T3) des tramways de la RATP. Les prestations auront lieu sur des sites de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel de l'estimation du marché par la RATP. Dans la cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat devra justifier de prestations similaires réalisées dans le domaine ferroviaire.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Elle pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres de la RATP. Prix fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 36 mois à compter de la date de signature du marché. Par durée du marché, on entend la période pendant...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-10-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remise des candidatures: — le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Néant.
Commune postale: Néant.
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 203-495296 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée

Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services de remise en état de matériel roulant 📦
Brève description:
“Les prestations au titre du présent accord-cadre à bons de commande pour une durée de 36 mois, ont pour objet la modification du câblage, l’intégration des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 574 800 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne la modification du câblage EPE sur le matériel TW03 (ligne T3) des tramways de la RATP. Les prestations auront lieu sur des sites de la...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-495296
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MRF200060
Titre: Adaptation des tramways Citadis TW03 au projet EPE
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom Transport SA
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 574 800 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Néant
Commune postale: Néant
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2021/S 020-048279 (2021-01-25)