Acquisitions de documents pour la bibliothèque de Bordeaux et les services municipaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter du 20.7.2020, ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 136 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisitions de documents pour la bibliothèque de Bordeaux et les services municipaux”
Produits/services: Partitions📦
Brève description:
“Acquisitions de documents pour la bibliothèque de Bordeaux et les services municipaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Brève description
Acquisitions de documents pour la bibliothèque de Bordeaux et les services municipaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter du 20.7.2020, ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 136 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 136 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Littérature générale adulte: fiction.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 161
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas dépasser le 31.12.2023.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Livres adultes: documentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Éditions régionales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Littérature jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Littérature jeunesse: petits éditeurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bandes dessinées adulte et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Bandes dessinées et fanzines indépendants, arts graphiques, street art et culture underground (hors livres jeunesse).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Livres adulte et jeunesse en langues étrangères et/ou édités à l'étranger, méthodes de langues et ouvrages d'alphabétisation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Livres en gros caractères (fiction et documentaires) et textes lus pour adultes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Partitions musicales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Livres neufs pré-reliés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: CD et vinyles tous domaines: production courante et commandes de fonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Office de CD et vinyles musicaux: tous domaines de la production.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Description du marché: Films de fiction et séries télévisées (support DVD, blu-ray) hors jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Films documentaires (support DVD, blu-ray) et programmes audiovisuels hors jeunesse.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Films (support DVD, blu-ray) jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran📦
Description du marché: Jeux vidéo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication du prochain avis dans 3 ans et demi.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: les soumissionnaires au lot 11 devront obligatoirement fournir, afin d'optimiser l'analyse des offres, 1 document relié pour chaque type de prestation prévue dans la fiche de simulation du lot concerné, sous peine de rejet de leur offre. Les échantillons devront être transmis dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. Les échantillons seront acquis à la collectivité sans que l'entreprise puisse prétendre à une indemnité. Les conditions de limitation du nombre de lots attribués sont indiqués dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-VDBX-0044.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 232-568566 (2019-11-27)