Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde

CHU de Bordeaux

Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance de Gironde. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Prodim
• Rotowash
• SITEC HP
• SPE

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-09	Avis de marché
2020-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Numéro de référence: 19eeafga160
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de nettoyage des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-381844
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 209 950 EUR 💰
Intitulé du lot: Chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages
Numéro du lot: 1
Brève description: Chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages.
Valeur estimée hors TVA: 5 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Chariot pré-imprégnation par dosage mécanique
Numéro du lot: 2
Brève description: Chariot pré-imprégnation par dosage mécanique.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Chariot pré-imprégnation
Numéro du lot: 3
Brève description: Chariot pré-imprégnation.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse manuelle
Numéro du lot: 4
Brève description: Balayeuse manuelle.
Valeur estimée hors TVA: 2 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Auto laveuse à câble
Numéro du lot: 5
Brève description: Auto laveuse à câble.
Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Auto laveuse à batterie traction moteur
Numéro du lot: 6
Brève description: Auto laveuse à batterie traction moteur.
Valeur estimée hors TVA: 71 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Auto laveuses à câble brosse cylindrique
Numéro du lot: 7
Brève description: Auto laveuses à câble brosse cylindrique.
Valeur estimée hors TVA: 42 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Auto laveuses autoportée
Numéro du lot: 8
Brève description: Auto laveuses autoportée.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mono brosse bi-vitesses
Numéro du lot: 9
Brève description: Mono brosse bi-vitesses.
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Injecteur extracteur
Numéro du lot: 10
Brève description: Injecteur extracteur.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Lettre de candidature, obligatoire en cas de groupement d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: essais: le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Les essais seront organisés pour l'ensemble des soumissionnaires, sur une période maximale de 1 mois après la date de remise des offres. Le soumissionnaire s'engage à fournir la(les) machine(s) strictement identique à celle de son offre, entre le lundi et le mercredi qui suit la demande d'essais, pour livrer l'équipement à l'endroit indiqué. Un bon de livraison accompagnera les équipements. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:

— «Essais 19EEMFGA160 appel d'offres acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde.»,

— l'identification de l'équipement fourni au titre de l'essai des équipements du lot concerné,

— le nom du soumissionnaire,

— la date et heure de livraison.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 155-381844 (2019-08-09)

Avis d'attribution de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1 — l'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents; — l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde; — l'établissement support du GHT alliance de Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre; — chaque adhérent, établissement partie, doivent suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 209 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12, rue Dubernat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-301230
Se réfère à l'avis: 2019/S 155-381844
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1

— l'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents;

— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde;

— l'établissement support du GHT alliance de Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre;

— chaque adhérent, établissement partie, doivent suivre l'exécution de l'accord-cadre.

— chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages.

— chariot pré-imprégnation par dosage mécanique.

— chariot pré-imprégnation.

— balayeuse manuelle.

— auto laveuse à câble.

— auto laveuse à batterie traction moteur.

— auto laveuses à câble brosse cylindrique.

— auto laveuses autoportée.

— mono brosse bi-vitesses.

— injecteur extracteur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Nom: Sitec HP
Adresse postale: 14, avenue de la Forêt
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 209 950 EUR 💰
Nom: Spe
Adresse postale: 1, impasse André Dandine
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Prodim
Adresse postale: ZI Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Rotowash
Adresse postale: 56 rue du Murier
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. 4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103, bis, rue Belleville
Source: OJS 2020/S 123-301230 (2020-06-24)

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