Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde
Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance de Gironde. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde
19eeafga160”
Titre
Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde
19eeafga160
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Produits/services: Machines d'entretien des sols📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance de Gironde. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 209 950 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariot pré-imprégnation par dosage mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chariot pré-imprégnation par dosage mécanique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariot pré-imprégnation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Chariot pré-imprégnation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse manuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Balayeuse manuelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auto laveuse à câble
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Auto laveuse à câble.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auto laveuse à batterie traction moteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Auto laveuse à batterie traction moteur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 400 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auto laveuses à câble brosse cylindrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Auto laveuses à câble brosse cylindrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auto laveuses autoportée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Auto laveuses autoportée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mono brosse bi-vitesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Mono brosse bi-vitesses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Injecteur extracteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Injecteur extracteur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Lettre de candidature, obligatoire en cas de groupement d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres de chaque établissement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: essais: le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Les essais seront organisés pour l'ensemble des soumissionnaires, sur une période maximale de 1 mois après la date de remise des offres. Le soumissionnaire s'engage à fournir la(les) machine(s) strictement identique à celle de son offre, entre le lundi et le mercredi qui suit la demande d'essais, pour livrer l'équipement à l'endroit indiqué. Un bon de livraison accompagnera les équipements. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:
— «Essais 19EEMFGA160 appel d'offres acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT Alliance de Gironde.»,
— l'identification de l'équipement fourni au titre de l'essai des équipements du lot concerné,
— le nom du soumissionnaire,
— la date et heure de livraison.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 155-381844 (2019-08-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12, rue Dubernat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT alliance de Gironde
19eeafga160”
Titre
Acquisition, maintenance et fourniture des pièces détachées et des accessoires de matériels d'entretien des locaux au profit du GHT alliance de Gironde
19eeafga160
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Brève description:
“— il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique;
—...”
Brève description
— il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents;
— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde;
— l'établissement support du GHT alliance de Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre;
— chaque adhérent, établissement partie, doivent suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 950 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: — chariot pré-imprégnation par dosage mécanique.
Description du marché: — chariot pré-imprégnation.
Description du marché: — balayeuse manuelle.
Description du marché: — auto laveuse à câble.
Description du marché: — auto laveuse à batterie traction moteur.
Description du marché: — auto laveuses à câble brosse cylindrique.
Description du marché: — auto laveuses autoportée.
Description du marché: — mono brosse bi-vitesses.
Description du marché: — injecteur extracteur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 155-381844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chariot de lavage et chariot de lavage compact multi-usages
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chariot pré-imprégnation par dosage mécanique
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chariot pré-imprégnation
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Balayeuse manuelle
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sitec HP
Adresse postale: 14, avenue de la Forêt
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Auto laveuse à câble
Nom et adresse du contractant
Nom: Spe
Adresse postale: 1, impasse André Dandine
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Auto laveuse à batterie traction moteur
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodim
Adresse postale: ZI Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Auto laveuses à câble brosse cylindrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Rotowash
Adresse postale: 56 rue du Murier
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Auto laveuses autoportée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Mono-brosse bi-vitesses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 950 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Injecteur extracteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103, bis, rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. 4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 123-301230 (2020-06-24)