La consultation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie moléculaire et prestations associées. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM. Les DROM-COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'achat, de location-maintenance avec sans option d'achat ou de mise à disposition selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que Centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article L. 2113-2 point 1). Elle est décomposée en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
Avis de marché (2019-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Numéro de référence: 2019-099
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie moléculaire et prestations associées. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM. Les DROM-COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'achat, de location-maintenance avec sans option d'achat ou de mise à disposition selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que Centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article L. 2113-2 point 1). Elle est décomposée en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
La consultation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie moléculaire et prestations associées. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM. Les DROM-COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'achat, de location-maintenance avec sans option d'achat ou de mise à disposition selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que Centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article L. 2113-2 point 1). Elle est décomposée en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-559733
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Ce lot comporte des PSEF dont la liste est détaillée dans le RC. Le détail des prestations techniques est précisée dans le CCTP.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Automate de PCR par série et/ou random access fonctionnant sur un seul automate avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG - HPV
Numéro du lot: 1
Brève description:
Automate de PCR par série et/ou random access fonctionnant sur un seul automate avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG — HPV voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa notification au titulaire. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 2 ans par période de reconduction.
Informations complémentaires:
Ce lot comporte des PSEF dont la liste est détaillée dans le RC. Le détail des prestations techniques est précisée dans le CCTP.
Intitulé du lot: Automate de PCR par série et/ou random access fonctionnant sur un seul automate avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG — CMV
Numéro du lot: 2
Brève description:
Automate de PCR par série et/ou random access fonctionnant sur un seul automate avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG — CMV voir CCTP.
Intitulé du lot: Automates de PCR par série et/ou random access avec une offre comportant deux automates (un haut débit et un second moyen débit) avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG
Numéro du lot: 3
Brève description:
Automates de PCR par série et/ou random access avec une offre comportant deux automates (un haut débit et un second moyen débit) avec au minimum les paramètres HIV- HCV-HBV- CT/NG voir CCTP.
Intitulé du lot: Automate coup par coup avec extraction incorporée et avec au minimum le paramètre «C.Difficile» en test mono-paramétrique, fonctionnant sur un seul automate
Numéro du lot: 4
Brève description:
Automate coup par coup avec extraction incorporée et avec au minimum le paramètre «C.Difficile» en test mono-paramétrique, fonctionnant sur un seul automate voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Automate coup par coup avec extraction incorporée et avec au minimum le paramètre «Paludisme» en test mono paramétrique, fonctionnant sur un seul automate
Numéro du lot: 5
Brève description:
Automate coup par coup avec extraction incorporée et avec au minimum le paramètre «Paludisme» en test mono paramétrique, fonctionnant sur un seul automate voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Automate coup par coup avec au minimum le panel syndromique entérique, extraction incorporée avec une seule technologie, fonctionnant sur un seul automate
Numéro du lot: 6
Brève description:
Automate coup par coup avec au minimum le panel syndromique entérique, extraction incorporée avec une seule technologie, fonctionnant sur un seul automate voir CCTP.
Intitulé du lot: Automate coup par coup avec au minimum le panel syndromique entérique, extraction incorporée avec au moins deux technologies, fonctionnant sur un seul automate
Numéro du lot: 7
Brève description:
Automate coup par coup avec au minimum le panel syndromique entérique, extraction incorporée avec au moins deux technologies, fonctionnant sur un seul automate voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires: Les PSEF du lot sont précisées dans le RC et le CCTP.
Intitulé du lot: Automate mini-série avec au minimum le panel syndromique entérique avec extraction et amplification en continu sans intervention d'un technicien fonctionnant sur un seul automate.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Automate mini-série avec au minimum le panel syndromique entérique avec extraction et amplification en continu sans intervention d'un technicien fonctionnant sur un seul automate et proposant des tests mono et multi-paramétriques — voir PSEF dans le DCE voir CCTP.
Automate mini-série avec au minimum le panel syndromique entérique avec extraction et amplification en continu sans intervention d'un technicien fonctionnant sur un seul automate et proposant des tests mono et multi-paramétriques — voir PSEF dans le DCE voir CCTP.
Informations complémentaires:
L'intitulé complet du lot est le suivant: automate mini-série avec au minimum le panel syndromique entérique avec extraction et amplification en continu sans intervention d'un technicien fonctionnant sur un seul automate et proposant des tests mono et multi-paramétriques. La limitation des caractères ne permet pas de l'indiquer en entier dans l'onglet «intitulé du lot».
L'intitulé complet du lot est le suivant: automate mini-série avec au minimum le panel syndromique entérique avec extraction et amplification en continu sans intervention d'un technicien fonctionnant sur un seul automate et proposant des tests mono et multi-paramétriques. La limitation des caractères ne permet pas de l'indiquer en entier dans l'onglet «intitulé du lot».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF).
France Métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM (PSEF).
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF les com).
France métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM (PSEF).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale...),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (attestation sur papier libre en sus).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires sur les 3 derniers exercices disponibles et la part relatif au marché.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels global et dans le secteur de la santé du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. La description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude (exemple normes qualités).
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels global et dans le secteur de la santé du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. La description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude (exemple normes qualités).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://www.achat-hopital.com/ — il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics la création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la Centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions précisées au règlement de la consultation.
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://www.achat-hopital.com/ — il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics la création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la Centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions précisées au règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 228-559733 (2019-11-21)
Informations complémentaires (2019-12-20) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-079
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie moléculaire et prestations associées. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM. Les DROM-COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'achat, de location-maintenance avec sans option d'achat ou de mise à disposition selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article L. 2113-2 point 1). Elle est décomposée en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
La consultation a pour objet l'acquisition, la location ou la mise à disposition d'automates de biologie moléculaire et prestations associées. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM. Les DROM-COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'achat, de location-maintenance avec sans option d'achat ou de mise à disposition selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article L. 2113-2 point 1). Elle est décomposée en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.