Acquisition, livraison et maintenance de véhicules pour les services de la Casud_2019

Communauté d'agglomération du Sud

Le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud (Casud) et, d'autre part, la maintenance pour une durée de 2 ans minimum (ou 40 000 km) de ces véhicules à dater de la mise en circulation (date de la carte grise) conformément aux dispositions de l'article L. 318-1 du code de la route.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché
2019-10-17	Informations complémentaires
2020-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Sud
Adresse postale: 379 rue Hubert Delisle, BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Le Tampon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.casud.re 🌏
Courrier électronique: juridique@casud.re 📧
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456924
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Quantité: 1. Le délai de livraison des véhicules est laissé à l'initiative du candidat qui l'indiquera à l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse être supérieur à 1 mois, pour le(s) véhicule(s) disponible(s) via le concessionnaire et 4 mois maximums, pour le(s) véhicule(s) devant faire l'objet d'une commande extra départementale. Le délai court, à compter de la notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule du segment C (compacte bicorps et tricorps)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— compacte 5 portes (coffre à hayon), 5 places,

— motorisation: diesel, suralimenté de 1,4 à 1,7 l, 4 cylindres maximum, 16 valves maximum,

— puissance : de 100 à 140 chevaux,

— boîte de vitesses : automatique de préférence, manuelle acceptée (mais une notation plus favorable par rapport à ceux qui proposeraient de l' automatique, sera régulée en ce sens),

— jantes : aluminium (pas de caches plastiques) entre 16 à 18 pouces,

— finition intérieure : tissus et/ou alcantara ou similaire mais pas de cuir dominant,

— climatisation — limiteur/régulateur de vitesse — ABS — coloris blanc — autoradio RDS — tapis de sol — GPS et bluetooh intégré.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. Des modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Véhicule citadine de type hybride/thermique et électrique.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Citadine compacte moteur hybride et thermique à essence du segment B ou B2 (citadine compacte)

— véhicule offrant une autonomie 100 % électrique d'au moins 20 km avant intervention du moteur thermique et que ce dernier restitue de la charge aux batteries (voire également, au freinage),

— motorisation essence, d'une consommation en cycle mixte maximum de 5,0 l/100 km, et d'un taux d'émission au maximum de 100 gr/km à faible émissions de CO

— boîte de vitesse manuelle de préférence, automatique acceptée, 5 places, 5 portes, sellerie tissus,

— cylindrée minimale thermique 1,2 l à 1,6 l maximum, puissance minimale du moteur thermique de 55 chevaux et puissance minimale de la batterie de 10 Kw/h pour un duo de couple d'au moins 70 Nm,

— groupe motopropulseur en position frontale, traction pour une puissance moteur thermique + hybride cumulé d'au moins 90 chevaux à maximum de 130 chevaux (67 à 97 Kwh),

— coloris dominant blanc,

— longueur minimale de 3,50 m à 4,20 m maximum,

— Largeur minimale de 1,50 m à 1,75 m maximum,

— poids maximum : 1,3 t,

— bonus gouvernementale éventuelle : déduit par le concessionnaire sur le prix de vente acté à l'acte d'engagement.

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Quantité 1. Le délai de livraison des véhicules est laissé à l'initiative du candidat qui l'indiquera à l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse être supérieur à 1 mois, pour le(s) véhicule(s) disponible(s) via le concessionnaire et 4 mois maximums, pour le(s) véhicule(s) devant faire l'objet d'une commande extra départementale. Le délai court, à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Véhicule citadine 100 % électrique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Citadine compacte à moteur électrique:

— puissance minimale de 60 Kwh,

— couple minimale de 200 Nm à 260 Nm,

— 5 places et 5 portes,

— 150 km d'autonomie minimum,

— capacité de recharge minimale : 2 Kwh/10 A, sur prise classique, mais faculté d'améliorer la rapidité de charge appréciée... Pour ce faire, le module de recharge accéléré est demandé (fourniture, pose et mise en service sur site dédié: étude d'implantation à effectuer avant

remise de l'offre), de préférence par borne électrique utilisant une source d'alimentation non fossile.

Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. Des modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Véhicules légers utilitaires type ludospace
Numéro du lot: 4
Brève description:

Motorisation Diesel suralimenté de 85 chevaux din minimum, à 130 chevaux din maximum, 5 places minimum, 5 portes dont au moins une coulissante latérale, d'une cylindrée comprise entre 1,5 l à 1,7 l, pour 4,30 m minimum à 4,90 m maximum.

— couple moteur : minimum de 180 Nm à 300 Nm,

— BVM 5 ou 6 vitesses, consommation maximum 6 l/100 km, poids maximum toléré: 1,4 t.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Quantité 4. Le délai de livraison des véhicules est laissé à l'initiative du candidat qui l'indiquera à l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse être supérieur à 1 mois, pour le(s) véhicule(s) disponible(s) via le concessionnaire et 4 mois maximums, pour le(s) véhicule(s) devant faire l'objet d'une commande extra départementale. Le délai court, à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Véhicule mini citadine polyvalente compacte à essence
Numéro du lot: 5
Brève description:

Mini citadine polyvalentes, tricorps ou monospace (minispace) ou petit crossovers urbain.

2 à 4 places, cylindrée : 1 l à 1,3 l essence atmosphérique ou suralimentée acceptée, puissance minimale de 70 chevaux à 110 chevaux maximum, 90 Nm minimum à 250 Nm maximum, consommation normalisée cycle mixte maximum à 7 l/100, boîte de vitesse manuelle de préférence, mais automatique ou robotisée, acceptée, poids maximum de 1,3 t.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description des options:

Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Quantité 2. Le délai de livraison des véhicules est laissé à l'initiative du candidat qui l'indiquera à l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse être supérieur à 1 mois, pour le(s) véhicule(s) disponible(s) via le concessionnaire et 4 mois maximums, pour le(s) véhicule(s) devant faire l'objet d'une commande extra départementale. Le délai court, à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Camion double cabine plateau benne basculante arrière avec ridelles latérales et signalétiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

— cabine double: 6 à 7 places,

— ridelles latérales et arrière basculantes/rabattables,

— motorisation: diesel suralimenté, traction,

— puissance: 125 CV à 150 CV Din,

— cylindrée de 2,0 l à 2.5 l maximum,

— couple moteur: 270 à 370 Nm,

— BV : manuelle, 5 vitesses minimum,

— suspension arrière: minimum 2 lames sur roues jumelées,

— benne arrière: vérin hydraulique ou électrique télescopique,

— équipements: un panneau AK 5 (triangle de signalisation) doté de 3 feux de balisage et d'alerte synchronisés (R2) visibles de l'avant et de l'arrière placé sur le véhicule,

— 2 gyrophares...

Intitulé du lot: Fourgon tôlé utilitaire (camionnette de type L1h1)
Numéro du lot: 7
Brève description:

— diesel, 100 chevaux minimum à 135 chevaux maximum,

— capacité de chargement minimale 500 kg à 1 200 kg maximum,

— 1,6 l à 2,3 l, diesel, suralimenté,

— 2 places avant minimum, 3 places préférées, avec au moins une porte latérale coulissante et portes arrière à ouverture antagoniste ou verticale avec vitrage de préférence, PTRA < 3,5 t, 126 g/km de CO

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 signée par une personne habilitée à engager l'entreprise (représentant légal ou toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) ou par l'ensemble des membres du groupement en cas de candidature groupée,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; en cas de groupement, l'habilitation du mandataire à représenter l'ensemble des membres du groupement au stade de la candidature et/ou l'offre,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. (sauf si le candidat a fourni un DC1 renseigné).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des prestations de même nature exécutés au cours des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. La date indiquée au IV.2.7) n'est qu'indicative (date non connue au jour de l'envoi du présent avis).

Il s'agit d'un marché public de fournitures passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2112-1, R. 2121-1, R. 2121-6 et R. 2124-1 et R. 2124-2 CCP. Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

La durée du marché:

La durée de chaque lot se confond avec la durée de livraison. Cependant, en ce qui concerne le volet maintenance, celui-ci est de 2 ans minimum (ou 40 000 km) à compter de la date de réception du/des véhicule(s).

Critères de sélection des candidatures:

Les candidats faisant l'objet d'une interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 11 du code de la commande publique ne sont pas admis à participer à la procédure de passation du présent marché.

Si après mise en œuvre des dispositions de l'article R. 2144-2 du code de la commande publique— un candidat qui ne satisfait pas aux conditions de participation fixées par le pouvoir adjudicateur en termes de capacités techniques, professionnelles ou financières, en vertu de l'article L. 2142-1 du code de la commande publique— verra sa candidature déclarée irrecevable et sera éliminé.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Pour cela, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôt des réponses à cette consultation s'effectuent sur la plate-forme dématérialisée de la CASUD: https://casud.achatpublic.com

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée: l'EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lareunion.tribunal-admininstratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 188-456924 (2019-09-26)

Informations complémentaires (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) et, d'autre part, la maintenance pour une durée de 2 ans minimum (ou 40 000 km) de ces véhicules à dater de la mise en circulation (date de la carte grise) conformément aux dispositions de l'article L. 318-1 du code de la route.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-496619
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456924
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté

d'agglomération du Sud (CASUD) et, d'autre part, la maintenance pour une durée de 2 ans minimum (ou 40 000 km) de ces véhicules à dater de la mise en circulation (date de la carte grise) conformément aux dispositions de l'article L. 318-1 du code de la route.

Source: OJS 2019/S 204-496619 (2019-10-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet d'une part, l'acquisition et la livraison des véhicules concernés, mais également, la maintenance de ces véhicules pour une durée de 2 ans minimaux (ou 40 000 km) à compter de leur livraison.

Valeur totale du marché: 245 741 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082520
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le présent avis sont établis en montant (TTC). Les pièces du marché sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au siège administratif de la CA sud aux horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 et le vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30 et elles peuvent être adressées sur demande écrite (par télécopie au +33 262579774 ou par courrier électronique à juridique@casud.re).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule du segment C (compact bi corps et tricorps)
Brève description:

Compacte 5 portes (coffre à hayon), 5 places

— motorisation: Diesel, suralimenté de 1,4 à 1,7 L, 4 cylindres maximum, 16 valves maximaux

— puissance: de 100 à 140 chevaux,

— boîte de vitesses : automatioque de préférence, manuelle acceptée (mais une notation plus favorable par rapport à ceux qui proposeraient de l' automatique, sera régulée en ce sens),

— jantes: aluminium (pas de caches plastiques) entre 16 à 18 pouces,

— finition intérieur: tissus et/ ou alcantara ou similaire mais pas de cuir dominant,

— climatisation — limiteur/régulateur de vitesse — ABS — coloris blanc — autoradio RDS — tapis de sols — GPS et bluetooth intégré.

Intitulé du lot: Véhicule citadine de type hybrid/thermique et électrique
Brève description:

Citadine compacte moteur hybrid et thermique à essence du segment B ou B2 (citadine compacte):

— motorisation essence, d'une consommation en cycle mixte maximale de 5,0 l/100 km, et d'un taux d'émission au maximal de 100 gr/km à faible émissions de CO 2, conformément à l'article L. 224-7 du code de l'environnement (loi n

— boite de vitesse manuelle de préférence, automatique acceptée.

5 places, 5 portes, sellerie tissus.

— cylindrée minimale thermique 1,2 l à 1,6 l maximale, puissance minimale du moteur thermique de 55 chevaux et puissance minimale de la batterie de 10 Kw/H pour un duo de couple d'au moins 70 Nm,

— groupe motopropulseur en position frontale, traction pour une puissance moteur thermique + hybrid cumulé d'au moins 90 chevaux à maximum de 130 chevaux (67 à 97 Kwh). Coloris dominant blanc.

— longueur minimale de 3,50 m à 4,20 m maximale,

— Largeur minimale de 1,50 m à 1,75 m maximale,

— poids maximaux : 1,3 t.

Citadine compacte à moteur électrique.

Puissance minimale de 60 Kwh.

— 150 km d'autonomie minimale,

— capacité de recharge minimale: 2 Kwh/10 A, sur prise classique, mais faculté d'améliorer la rapidité de charge appréciée...pour ce faire, le module de recharge accéléré est demandé (fourniture, pose et mise en service sur site dédié : étude d'implantation à effectuer avant

— motorisation Diesel suralimenté de 85 chevaux din minimaux à 130 chevaux din maximaux, 5 places minimaux, 5 portes dont au moins une coulissante latérale, d'une cylindrée comprise entre 1,5 l à 1,7 l, pour 4,30 m minimaux à 4,90 m maximaux.

— couple moteur: minimale de 180 Nm à 300 Nm.

— BVM 5 ou 6 vitesses, consommation maximale 6 l/100 km, poids maximaux toléré: 1,4 t.

Mini citadine polyvalentes, tricoprs ou monospace (minispace) ou petit crossovers urbain.

— 2 à 4 places, cylindrée: 1 l à 1,3 l essence atmosphérique ou suralimentée acceptée, puissance minimale de 70 chevaux à 110 chevaux maximaux, 90 Nm minimaux à 250 Nm maximaux, consommation normalisé cycle mixte maximale à 7 l/100, boite de vitesse manuelle de préférence, mais automatique ou robotisée, acceptée, poids maximum de 1,3 t.

Cabine double: 6 à 7 places:

— ridelle latérales et arrière basculantes/rabattables,

— BV: manuelle, 5 vitesses minimum,

— benne arrière: verrin hydraulique ou électrique télescopique,

Intitulé du lot: Fourgon tôlés utilitaire (camionnette de type L1h1)
Brève description:

— Diesel, 100 chevaux minimaux à 135 chevaux maximaux, capacité de chargement minimale 500 kg à 1 200 kg maximaux, 1,6 l à 2,3 l, diesel, suralimenté, 2 places avant minimaux, 3 places préférées, avec au moins une porte latérale coulissante et portes arrière à ouverture antagoniste ou verticale avec vitrage de préférence, PTRA < 3,5 t, 126 g/km de CO2 maximaux, BVM 5 à 6 rapports...

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: CFAO Motors
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex
Code postal: 97492
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 24 956 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: CMM Automobiles
Valeur totale du marché: 18351.06 EUR 💰
Nom: Automobiles Réunion
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Valeur totale du marché: 30460.16 EUR 💰
81596.27 EUR 💰
25 516 EUR 💰
40666.37 EUR 💰
24 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61 107
Source: OJS 2020/S 035-082520 (2020-02-17)

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