Pour mener à bien l'extension et la réactualisation de la médiathèque et renforcer son rôle intercommunal, la communauté Alès Agglomération souhaite faire l'acquisition de mobiliers permettant l'attractivité du lieu. Une première publicité concernant l'objet du marché a été mise en ligne sur le profil acheteur le 19.5.2019 et sur le site du JOUE le 21.5.2019 avec une date limite de réception des offres fixée au 21.6.2019.
Suite à cette dernière, le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général car il ressortait une insuffisante concurrence faute de la présence d'une pluralité d'offres qui ne permettait pas de désigner l'offre économiquement la plus avantageuse.
Le lot 2 a été déclaré sans suite pour cause d' infructuosité, l'unique offre ayant été déclarée irrégulière.
Le lot 3, le lot 4, le lot 6 et le lot 8 n'ont fait l'objet d'aucune offres. À ce titre, le marché est classé sans suite pour les lots concernés ci-dessus et relancé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour la médiathèque Alphonse Daudet
2019-FCS-01-0009”
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description:
“Pour mener à bien l'extension et la réactualisation de la médiathèque et renforcer son rôle intercommunal, la communauté Alès Agglomération souhaite faire...”
Brève description
Pour mener à bien l'extension et la réactualisation de la médiathèque et renforcer son rôle intercommunal, la communauté Alès Agglomération souhaite faire l'acquisition de mobiliers permettant l'attractivité du lieu. Une première publicité concernant l'objet du marché a été mise en ligne sur le profil acheteur le 19.5.2019 et sur le site du JOUE le 21.5.2019 avec une date limite de réception des offres fixée au 21.6.2019.
Suite à cette dernière, le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général car il ressortait une insuffisante concurrence faute de la présence d'une pluralité d'offres qui ne permettait pas de désigner l'offre économiquement la plus avantageuse.
Le lot 2 a été déclaré sans suite pour cause d' infructuosité, l'unique offre ayant été déclarée irrégulière.
Le lot 3, le lot 4, le lot 6 et le lot 8 n'ont fait l'objet d'aucune offres. À ce titre, le marché est classé sans suite pour les lots concernés ci-dessus et relancé.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mobiliers de bibliothèque et de détente
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Alphonse Daudet.
Description du marché:
“Le titulaire du lot devra livrer et installer: des rayonnages tous supports à usage multiple, des rayonnages pour périodiques, des présentoirs à journaux,...”
Description du marché
Le titulaire du lot devra livrer et installer: des rayonnages tous supports à usage multiple, des rayonnages pour périodiques, des présentoirs à journaux, des meubles CD/DVD, tables nouveautés, réceptacle de retour, poste de renseignement, mobilier de jeux vidéos, bacs à album, accessoires de présentation, tables destinées aux espaces publics, assises jeunes publics et adultes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: bacs de bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot devra livrer et installer des bacs pouvant accueillir des collections de bandes dessinées en proposant le même type de bacs que le...”
Description du marché
Le titulaire du lot devra livrer et installer des bacs pouvant accueillir des collections de bandes dessinées en proposant le même type de bacs que le mobilier existant (même capacité de rangement, mêmes dimensions, même design, mêmes coloris).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l' accord cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: mobilier spécifique petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot devra livrer et installer du mobilier spécifique petite enfance. Le titulaire doit privilégier la fourniture de mobiliers adaptés aux...”
Description du marché
Le titulaire du lot devra livrer et installer du mobilier spécifique petite enfance. Le titulaire doit privilégier la fourniture de mobiliers adaptés aux enfants, en particulier dans la composition de la peinture (peinture et vernis en phase aqueuse permettant de limiter ou de supprimer les solvants).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'équipement des espaces internes et de la grande salle de co-working nécessite l'acquisition de mobilier de bureau (bureau d'accueil, fauteuils adaptés à...”
Description du marché
L'équipement des espaces internes et de la grande salle de co-working nécessite l'acquisition de mobilier de bureau (bureau d'accueil, fauteuils adaptés à un usage professionnel, armoire de rangement...).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: assises maison des contes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“La salle dédiée aux animations pour enfants fait l'objet d'un aménagement particulier avec une intégration des assises dans le mur. Il est demandé la...”
Description du marché
La salle dédiée aux animations pour enfants fait l'objet d'un aménagement particulier avec une intégration des assises dans le mur. Il est demandé la fourniture de différents modules en mousse permettant d'être intégré dans cet élément.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: chariots
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le titulaire du présent marché doit livrer des chariots de bibliothèque légers, maniables et silencieux.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
— les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement dans leur dernière version sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version)) ou le DUME),
— l'acheteur public applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre propre à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique....”
L'accord-cadre propre à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique. Le délai maximum de livraison, installation et montage du mobilier propre à chaque lot est de 45 jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande juridique. L'acheteur laisse la possibilité au candidat de proposer un délai plus avantageux que celui demandé. Le titulaire sera tenu de collaborer avec les entreprises titulaires des marchés de travaux de la médiathèque et devra ainsi assister aux réunions prévues relatives au démarrage des prestations.
Financement du marché:
— fonds propres Alès Agglomération/DRAC: 180 000 EUR,
— région: 395 000 EUR, et
— département: 223 000 EUR dans le cadre du pacte territorial visant à réaménager l'ensemble du projet de réaménagement de la médiathèque.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est prévue dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours.
Les prix sont fermes et actualisables la première année d'exécution et révisables annuellement en cas de reconduction.
Les prestations faisant l'objet du présent marché sont réglées par application des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot et des prix du catalogue numérique (ou papier)/site internet par le titulaire.
Dans le cadre de l'analyse des offres au titre de la valeur technique, l'acheteur public impose la remise d'échantillons (lots 1/4 et 8: articles 5.2 du règlement de la consultation) et nuanciers (spécifiques à certaines fournitures (5.3 du règlement de la consultation concernant la description et les modalités de remise de ces derniers) afin d'apprécier l'aspect esthétique et fonctionnel du mobilier.
En l'absence d'échantillons et de nuanciers dans leur totalité, l'offre sera déclarée irrégulière par l'acheteur public. Les échantillons et les nuanciers peuvent être remis sur place contre récépissé, le candidat devant au préalable convenir d'un rendez-vous avec la directrice de la médiathèque, soit être acheminés par voie postale avec avis de réception à l'adresse suivante:
Médiathèque Alphonse Daudet
rue Michelet — 30100 Alès auprès de Mme Elodie Cartal, directrice de la médiathèque
Tél.: +33 466912034/+33 676788023
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur www.achatpublic.com
Les plis devront être transmis sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés).
La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé électroniquement au plus tard avant l'attribution (les autres documents de la consultation ne sont pas à signer) il est rappelé que la durée du téléchargement du pli sur la plate-forme est fonction du débit de l'accès à Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Il est important que le candidat anticipe le dépôt pour éviter d'être hors délai.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative),
après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007,
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 157-387077 (2019-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour mener à bien l'extension et la réactualisation de la médiathèque et renforcer son rôle intercommunal, la communauté Alès Agglomération souhaite faire...”
Brève description
Pour mener à bien l'extension et la réactualisation de la médiathèque et renforcer son rôle intercommunal, la communauté Alès Agglomération souhaite faire l'acquisition de mobiliers permettant l'attractivité du lieu. Une 1 publicité concernant l'objet du marché a été mise en ligne sur le profil acheteur le 19.5.2019 et sur le site du JOUE le 21.5.2019 avec une date limite de réception des offres fixée au 21.6.2019. Suite à cette dernière, le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général car il ressortait une insuffisante concurrence faute de la présence d'une pluralité d'offres qui ne permettait pas de désigner l'offre économiquement la plus avantageuse. Le lot 2 a été déclaré sans suite pour cause d' infructuosité, l'unique offre ayant été déclarée irrégulière. Le lot 3, le lot 4, le lot 6 et le lot 8 n'ont fait l'objet d'aucune offres. À ce titre, le marché est classé sans suite pour les lots concernés ci-dessus et relancé.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374675.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot devra livrer et installer: des rayonnages tous supports à usage multiple, des rayonnages pour périodiques, des présentoirs à journaux,...”
Description du marché
Le titulaire du lot devra livrer et installer: des rayonnages tous supports à usage multiple, des rayonnages pour périodiques, des présentoirs à journaux, des meubles Cd/Dvd, tables nouveautés, réceptacle de retour, poste de renseignement, mobilier de jeux vidéos, bacs à album, accessoires de présentation, tables destinées aux espaces publics, assises jeunes publics et adultes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques esthétiques et fonctionnelles du mobilier
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Étendue et limites des garanties proposées
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques esthétiques et fonctionnelle du mobilier
Critère de qualité (nom): Délias de livraison
Description
Description du marché:
“Le titulaire du lot devra livrer et installer du mobilier spécifiique petite enfance. Le titulaire doit privilégier la fourniture de mobiliers adaptés aux...”
Description du marché
Le titulaire du lot devra livrer et installer du mobilier spécifiique petite enfance. Le titulaire doit privilégier la fourniture de mobiliers adaptés aux enfants, en particulier dans la composition de la peinture (peinture et vernis en phase aqueuse permettant de limiter ou de supprimer les solvants).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cadre de mémoie technique
Description
Description du marché:
“L'équipement des espaces internes et de la grande salle de co-working nécessite l'acquisition de mobilier de bureau (bureau d'accueil, fauteuils adaptés à...”
Description du marché
L'équipement des espaces internes et de la grande salle de co-working nécessite l'acquisition de mobilier de bureau (bureau d'accueil, fauteuils adaptés à un usage professionnel, armoire de rangement…).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: assises maison des Contes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Carcatéristiques esthétiques et fonctionnelles du mobilier
Critère de qualité (nom): Cardre de mémoire technique
Description
Description du marché:
“Le titulaire du présent marché doit livrer des chariots de bibliothèque légers, maniables et silencieux”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 157-387077
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition, livraison et installation de mobiliers de bibliothèque et de détente”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL BC Interieur
Adresse postale: 8 allée H. Lorentz, cité Descartes
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.bcinterieur.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337355.94 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition, livraison et installation de bacs bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Mobidecor
Adresse postale: 26 avenue de Montevideo
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️
URL: http://www.mobidecor.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13337.12 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureaux
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureautiqu'A
Adresse postale: 80 avenue des Maladreries
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Région: Gard🏙️
URL: http://www.bureautiqu-a.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9105.76 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers spécifique petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Région: Aquitaine🏙️
URL: http://www.wesco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1836.24 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers Assises Maison des Contes
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Alès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2219.14 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Acquisition, livraison et installation de chariots
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12657.22 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.11.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 241-591633 (2019-12-11)