Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison — mobiliers et équipements administratifs et bibliothèques — année 2019, renouvelable éventuellement jusqu'en 2022
SMG1901”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Acquisition et livraison — mobiliers et équipements administratifs et bibliothèques — année 2019, renouvelable éventuellement jusqu'en 2022.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mobiliers de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois
Description du marché: Bureaux, armoires, caissons, tables diverses etc.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir les informations complémentaire VI.3).
Informations complémentaires: Avec un montant minimum 20 000 et un montant maximum de 60 000 EUR HT annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché:
“Sièges bureautiques, sièges visiteurs, chaises pliantes, chauffeuses, poutres etc.”
Informations complémentaires: Avec un montant minimum 15 000 et un montant maximum de 50 000 EUR HT annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Équipements divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché: Lampes de bureau, lampadaires, tableaux blancs, repose-pieds, patères, etc.
Informations complémentaires: Avec un montant minimum 2 000 et un montant maximum de 7 000 EUR HT annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 4: tables spécifiques pour salle de lecture adulte et/ou enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Description du marché:
“Tables carrés, rectangulaires, rondes, tables basses, tables à présentoir à nouveautés, tables rabattables, fixes avec ou sans roulettes autobloquantes, etc.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires: Sans montant minimum et sans montant maximum HT annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 5: mobilier de rangements, rayonnages, et banque de prêt spécifiques pour salle de lecture et réserve de bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de bibliothèque📦
Description du marché:
“Chariots sur roulettes autobloquantes et serre-livres, rayonnages avec ou sans roulettes autobloquantes, meubles de rangement avec ou sans roulettes...”
Description du marché
Chariots sur roulettes autobloquantes et serre-livres, rayonnages avec ou sans roulettes autobloquantes, meubles de rangement avec ou sans roulettes autobloquantes, banques d'accueil, etc.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 6: sièges spécifiques de bibliothèque adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Description du marché:
“Fauteuils, chauffeuses, poufs adultes/enfants, sièges enfants pour espaces de lecture et de détente, avec ou sans roulettes autobloquantes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2016, 2017 et 2018),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2016, 2017 et 2018), indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2016, 2017 et 2018), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de consultation (annexe n 1). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 30.1.2023.
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec des minimums et des maximums dont les montants sont indiqués au II.2.14) du présent avis.les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en 6 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée au titulaire d'un accord-cadre pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. (article 8 du CCAP). Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Prix: les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application:
— pour les lots 1-2-3: des prix unitaires aux quantités effectivement commandées/exécutées selon les stipulations du bordereau des prix unitaires,
— pour les lots 4-5-6: des remises consenties par celui-ci dans le bordereau de remise sur catalogue, appliquées sur les tarifs publics du catalogue du titulaire. Durée: le présent accord-cadre court à compter de sa notification, jusqu'au 31.12.2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée ne puisse excéder le 31.12.2022. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16-II du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.en vertu de l'article 45-V du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
—— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
—— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Délais d'exécution des prestations: les délais de livraison des fournitures sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (Fiche de renseignement — annexe n 4 à l'acte d'engagement propre à chaque lot), sans que ces délais ne puissent excéder: Pour les lots 1 à 3: délai livraison mini: 2 semaines/maxi: 1 mois;
— pour les lots 4 et 6: délai de livraison mini: 3 semaines/ maxi: 5 semaines,
— pour le lot 5: délai de livraison mini: 6 semaines/ maxi: 8 semaines.
Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Jugement des offres: les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques et de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC Bas”
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93602
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158039331📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2019/S 019-040314 (2019-01-23)
Informations complémentaires (2019-01-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 019-040314
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 022-047997 (2019-01-29)