Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération,
— lot 2: acquisition et livraison de produits d'hygiènes spécifiques pour les structures petite enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de produits et matériels d'entretien pour les services d'Alès Agglomération
2019-FCS-01-0063”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition...”
Brève description
Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en 2 lots:
— lot 1: acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération,
— lot 2: acquisition et livraison de produits d'hygiènes spécifiques pour les structures petite enfance.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté Alès Agglomération.
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de matériel et de consommables (y compris ceux nécessaires en cas de contact alimentaire), de produits pour...”
Description du marché
Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de matériel et de consommables (y compris ceux nécessaires en cas de contact alimentaire), de produits pour l'hygiène des sols, de produits pour l'hygiène des surfaces et des vitres, de produits pour l'hygiène en milieu alimentaire, de produits pour l'hygiène corporelle, de produits pour l'hygiène des sanitaires, de produits et de matériels pour l'hygiène du linge, de sacs poubelles, de matériels de protection à usage unique, de produits alternatifs 100 % naturels (Écolabel…), de distributeurs et de produits divers.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifiques pour les structures petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de produits de nettoyage et d'hygiènes, de soins et de produits de toilettes spécifiques aux structures de la...”
Description du marché
Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de produits de nettoyage et d'hygiènes, de soins et de produits de toilettes spécifiques aux structures de la petite enfance. Les candidats devront communiquer à l'acheteur public les tests dermatologiques et oculaires afin de pouvoir identifier clairement l'efficacité des produits sur certaines maladies relatives à la petite enfance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME),
— l'acheteur public applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du présent marché.
Informations complémentaires
“Au titre de tous les lots, le délai maximal de livraison est de 5 jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat pourra proposer un...”
Au titre de tous les lots, le délai maximal de livraison est de 5 jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande. Le candidat pourra proposer un délai de livraison plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement propre à chaque lot. Le paiement s'effectue par virement bancaire. Financement: fonds propres Alès Agglomération. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Les prix sont fermes la première année, actualisables et révisables annuellement en cas de reconduction. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour tous les lots dans les conditions fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur www.achatpublic.com — Les plis devront être transmis sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution (les autres documents de la consultation ne sont pas à signer). À titre exceptionnel (la priorité restant le numérique compte tenu de l'obligation de dématérialisation des plis), si le(s) candidat(s) se trouvent dans l'impossibilité de transmettre un catalogue numérique à l'acheteur public et afin d'assurer le libre accès des opérateurs économiques à la consultation, un catalogue sous format papier pourra être remis dans les conditions prévues à l'article 6 du règlement de la consultation. Au titre de tous les lots, les produits et matériels devront être conformes aux textes en vigueur et étiquetés en ce sens afin de préciser la dénomination du produit, le nom et adresse du fabricant, la composition, le mode d'emploi, les précautions d'utilisation et l'affichage des pictogrammes pour l'utilisation des produits. Au titre de tous les lots, les candidats devront fournir dans leurs offres les fiches techniques de chaque produit. Au titre du lot 1, le référent technique est Linda Amrane (+33 676785549)/ linda.amrane@ville-ales.fr — Au titre du lot 2, le référent technique est Séverine Giner (+33 466569565)/severine.giner@alesagglo.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la Directive européenne nº 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
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Source: OJS 2019/S 225-551357 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: BÂtiment Atome, 2 rue michelet
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en deux lots:
— lot 1:...”
Brève description
Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est divisé en deux lots:
— lot 1: acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération;
— lot 2: acquisition et livraison de produits d'hygiènes spécifiques pour les structures petite enfance.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25863.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de matériel et de consommables (y compris ceux nécessaires en cas de contact alimentaire), de produits pour...”
Description du marché
Ce lot concerne l'acquisition et la livraison de matériel et de consommables (y compris ceux nécessaires en cas de contact alimentaire), de produits pour l'hygiène des sols, de produits pour l'hygiène des surfaces et des vitres, de produits pour l'hygiène en milieu alimentaire, de produits pour l'hygiène corporelle, de produits pour l'hygiène des sanitaires, de produits et de matériels pour l'hygiène du linge, de sacs poubelles, de matériels de protection à usage unique, de produits alternatifs 100 % naturels (ecolabel…), de distributeurs et de produits divers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Au regard du cadre de réponse technique détaillant les sous-critères
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: Le présent lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 225-551357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d'Alès Agglomération” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifique pour les structures petite enfance”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Laboratoire Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: http://Labo-rivadis.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25863.80 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques;
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
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Source: OJS 2020/S 069-163941 (2020-04-03)