Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de papier
F19if001
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois.
Durée maximale du contrat est de 4 ans.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier ordinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: Papier ordinaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (évaluée au regard du cadre réponse, des échantillons, des fiches techniques)(en points)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: Papiers spéciaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers recyclés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Papiers recyclés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier pour imprimantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Papier pour imprimantes «Traceurs» (bobines).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement des prestations: budget du département et budget du SDIS des Hautes-Pyrénées.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-25
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons.(voir RC).
En cas d'absence d'échantillon, l'offre sera considérée comme non conforme et sera rejetée. Il est préconisé que les offres comportent un ou plusieurs écolabels (détail dans le RC).
À titre indicatif, le nombre moyen par an de ramettes et bobines pour le département des Hautes-Pyrénées et le SDIS est:
— lot 1: 6 000 ramettes,
— lot 2: 500 ramettes,
— lot 3: 6 000 ramettes,
— lot 4: 30 bobines pour les sous critères se reporter au RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 165-404314 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois. Durée maximale du contrat est de 4 ans.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1695.45
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 29569.45
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (évaluée au regard du cadre réponse, des échantillons, des fiches techniques) (en points)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 165-404314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier ordinaire
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29569.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papiers spéciaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1695.45 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers recyclés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13033.80 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papier pour imprimantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1822.27 💰
“La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours...”
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu pour 1 an reconductible 3 fois. Les montants indiqués sont des montants estimatifs.
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Source: OJS 2019/S 249-617897 (2019-12-23)