Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia. Pour La médiathèque et autres services communaux et communautaires
Ville de Montauban
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté d'agglomération le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAV-ASSOC
- • Case A BD
- • La Femme Renard
- • Le croquenotes
- • Librairie le Bateau Livre
- • Librairie Sauramps
- • Office général de la Documentation
- • RDM Video
- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-14 | Avis de marché |
| 2019-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19/042gc
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montauban.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 563221287 📞
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224330
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres en grands caractères pour adultes
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CD musicaux pour enfants et adultes
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir détail dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80.0
Prix (pondération): 20.0
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 093-224330 (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19/042gc
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté d'agglomération le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montauban.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 563221287 📞
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224330
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté d'agglomération le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres en grands caractères pour adultes
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CD musicaux pour enfants et adultes
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Conditions d'exécution du contrat: Voir détail dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80.0
Prix (pondération): 20.0
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 14.4.2014).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 093-224330 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 424 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-473633
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224330
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Librairie le bateau livre
Adresse postale: 17 place Nationale
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: La femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Case A Bd
Adresse postale: 11 rue Sainte Ursule
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le triangle, CS 19026
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: Le Croquenotes
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Office général de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville De Montauban
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 195-473633 (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Ville de Montauban,
— Grand Montauban Communauté d'agglomération.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-473633
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224330
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Ville de Montauban,
— Grand Montauban Communauté d'agglomération.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Librairie le bateau livre
Adresse postale: 17 place Nationale
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: La femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Case A Bd
Adresse postale: 11 rue Sainte Ursule
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le triangle, CS 19026
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: Le Croquenotes
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Office général de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville De Montauban
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn et Garonne (CE, ass. 14.4.2014).
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