Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia. Pour La médiathèque et autres services communaux et communautaires
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté d'agglomération le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Montauban
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563221287📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr📧
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
URL: http://www.montauban.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Montauban Cedex
Téléphone: +33 563221287📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.montauban.com/🌏
URL de participation: http://www.montauban.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia. Pour La médiathèque et autres services communaux et communautaires
19/042gc”
Titre
Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia. Pour La médiathèque et autres services communaux et communautaires
19/042gc
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— ville de Montauban,
— grand Montauban communauté d'agglomération le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80.0
Prix (pondération): 20.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres en grands caractères pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD musicaux pour enfants et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir détail dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 14.4.2014).
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Source: OJS 2019/S 093-224330 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ville De Montauban
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Ville de Montauban,
— Grand Montauban Communauté...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Ville de Montauban,
— Grand Montauban Communauté d'agglomération.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 424 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 093-224330
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le bateau livre
Adresse postale: 17 place Nationale
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio” Nom et adresse du contractant
Nom: La femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Case A Bd
Adresse postale: 11 rue Sainte Ursule
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Livres en grands caractères pour adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le triangle, CS 19026
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Croquenotes
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: CD musicaux pour enfants et adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Office général de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn et Garonne (CE, ass. 14.4.2014).
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Source: OJS 2019/S 195-473633 (2019-10-04)