Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de vêtements chaussures et accessoires de sports (hauts
«marqués», bas, chaussures et accessoires).
Cette consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande.
Cet accord-cadre est lancé en groupement de commande entre la ville de Nantes et Nantes Métropole, la ville de Nantes étant le coordonnateur. Le «Membre» est la personne publique adhérente au groupement de commandes.
En tant que coordonnateur, la ville de Nantes pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification y compris le suivi de l'accord-cadre. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière de l'accord-cadre.
À titre indicatif les consommations annuelles sont estimées à environ 100 000 EUR HT. Cette estimation n'a pas de valeur contractuelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (vêtements hauts & marqués, bas, chaussures et accessoires)
1931A02”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de vêtements chaussures et accessoires de sports (hauts
«marqués», bas, chaussures et accessoires).
Cette...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de vêtements chaussures et accessoires de sports (hauts
«marqués», bas, chaussures et accessoires).
Cette consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande.
Cet accord-cadre est lancé en groupement de commande entre la ville de Nantes et Nantes Métropole, la ville de Nantes étant le coordonnateur. Le «Membre» est la personne publique adhérente au groupement de commandes.
En tant que coordonnateur, la ville de Nantes pilote la procédure de passation, son attribution, sa signature et sa notification y compris le suivi de l'accord-cadre. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière de l'accord-cadre.
À titre indicatif les consommations annuelles sont estimées à environ 100 000 EUR HT. Cette estimation n'a pas de valeur contractuelle.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, mais avec un seuil maximum de commandes valable pour chaque membre du groupement sur la durée globale de...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, mais avec un seuil maximum de commandes valable pour chaque membre du groupement sur la durée globale de l'accord-cadre:
— ville de Nantes: 600 000 EUR HT pour 4 ans,
— Nantes Métropole: 200 000 EUR HT pour 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 044-100006 (2019-02-28)
Informations complémentaires (2019-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: nantes Métropole
Adresse postale: 2, cours du Champ de Mars
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (vêtements hauts & marqués, bas, chaussures et accessoires).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 044-100006
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est reportée au 8.4.2019 avant 12:00.
Source: OJS 2019/S 065-151455 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est de nouveau reportée elle est fixée au 15.4.2019 (12:00).”
Source: OJS 2019/S 069-162315 (2019-04-04)
Avis d'attribution de marché (2019-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (vêtements hauts marqués, bas, chaussures et accessoires)
1931A02”
Brève description:
“Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (vêtements hauts marqués, bas, chaussures et accessoires).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (vêtements hauts marqués, bas, chaussures et accessoires).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des articles proposés dans le catalogue restreint au regard des fiches de postes”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité et esthétisme des vêtements et accessoires jugés à partir des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité et pertinence des modalités d'organisation de la prestation proposées par le candidat (modalités de choix des articles par les agents, d'essayage,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et pertinence des modalités d'organisation de la prestation proposées par le candidat (modalités de choix des articles par les agents, d'essayage, de retrait/de livraison, de marquage (…)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-232/2019-31500
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon Régionale France
Adresse postale: ZAC Le Moulin Neuf Place Océane
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44812
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251746671📞
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Decathlon Pro
Adresse postale: 4 boulevard de Mons, BP 299
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Code postal: 59665
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature:...”
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 5.6.2019.
Le montant total du marché correspond au montant maximum (800 000 EUR HT) valable sur la durée globale de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 118-289458 (2019-06-20)