Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF (Oscillations à hautes fréquences), ainsi que la fourniture des consommables et accessoires associés pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ventilateurs de réanimation néonatale
CE148-2019
Produits/services: Appareils de réanimation📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF (Oscillations à hautes fréquences), ainsi que la fourniture des consommables et accessoires associés pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.
Description du marché:
“Les prestations sont décomposées comme suit:
— composante nº 1: fourniture, acheminement dans les locaux, installation et mise en service de ventilateurs de...”
Description du marché
Les prestations sont décomposées comme suit:
— composante nº 1: fourniture, acheminement dans les locaux, installation et mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
— composante nº 2: fourniture des consommables et accessoires associés aux ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF.
— la composante nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité par an: minimum = 2/maximum = 4 (pour la composante nº 1),
— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités estimatives annuelles sont précisées au bordereau des prix unitaires correspondant qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie maintenance incluse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En ce qui concerne les composantes nº 1 et 2, la période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:
—...”
Informations complémentaires
Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:
— formation des techniciens biomédicaux à la maintenance préventive et tout risque. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant, du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Durée du marché public: en ce qui concerne les composantes nº 1 et 2, le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la...”
Durée du marché public: en ce qui concerne les composantes nº 1 et 2, le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
— variantes à l'initiative des candidats (variantes libres): les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre,
— Prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) (PSE): les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: — moins-value pour reprise de 8 respirateurs en début de marché de marque Stephan type Stéphanie (mise en service: 1 en 1999, 3 en 2000 et 4 en 2001). L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base,
— obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): Le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres,
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation,
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2),
— présentations des matériels: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les présentations sont obligatoires, sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 091-218370 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF (Oscillations à hautes fréquences), ainsi que la fourniture des consommables et accessoires associés pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.
Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 875127.03 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations sont décomposées comme suit:
— composante nº 1: fourniture, acheminement dans les locaux, installation et mise en service de ventilateurs de...”
Description du marché
Les prestations sont décomposées comme suit:
— composante nº 1: fourniture, acheminement dans les locaux, installation et mise en service de ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs, — composante nº 2: fourniture des consommables et accessoires associés aux ventilateurs de réanimation néonatale avec module conventionnel et possibilité de passage en mode OHF. —— la composante nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.
Quantité par an: minimum = 2, maximum = 4 (pour la composante nº 1).
—— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne les composantes nº 1 et 2, le marché est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-218370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0474
Titre:
“Composante nº 1: acquisition de ventilateurs de réanimation néonatale. Composante nº 2: fourniture des consommables et accessoires associés”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: The Surgical Company SAS
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 875127.03 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 207-504465 (2019-10-22)