Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs...”
Titre
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
19S0050
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs...”
Brève description
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 535 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition de véhicules neufs électriques (citadine + VLU)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Corrèze.
Description du marché: Acquisition de véhicules neufs électriques (citadine + VLU).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le service après vente et la répartition géographique du réseau
Critère de coût (nom): Le coût global
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande:
— quantité minimum de véhicules: 12,
— quantité maximum de véhicules: 24.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: acquisition de véhicules neufs thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition de véhicules neufs thermiques.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande:
— quantité minimum de véhicules: 80,
— quantité maximum de véhicules: 130.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: location de véhicules neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location de véhicules neufs.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande:
— quantité minimum de véhicules: 3,
— quantité maximum de véhicules: 20.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justificatifs candidature: chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Justificatifs candidature: chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2), ou
— tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Les formulaires DC1 et DC2, sont disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires marches-publics
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection des candidatures:
1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;
2) capacités professionnelles,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Critères de sélection des candidatures:
1) déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;
2) capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-30
14:00 📅
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et donne...”
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et donne lieu à 3 accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum:
— lot 1: acquisition de véhicules neufs électriques (citadine + VLU):
—— quantités de véhicules minimum: 12,
—— quantités de véhicules maximum: 24,
— lot 2: acquisition de véhicules neufs thermiques:
—— quantités de véhicules minimum: 80,
—— quantités véhicules maximum 130,
— lot 3: location de véhicules neufs:
—— quantités de véhicules minimum: 3,
—— quantités de véhicules maximum: 20.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Variante autorisée: les candidats pourront proposer en plus de la solution de base, une solution variante, incluant des pneus rechapés «hiver» (lots 1 et 2) et «hiver et été» (lot 3), en lieu et place des pneus neufs. Délai d'exécution: 4 ans, à compter de la notification contenu de l'offre:
— acte d'engagement (un par lot),
— bordereaux des prix (incluant le coût global (un par lot) et ses annexes à remplir en intégralité,
— carte du département des points d'entretien,
— le mémoire technique explicatif de l'offre mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plateforme et indiquer une adresse courrier électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr ou www.achatpublic.com
Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique. Remise des plis par voie électronique: la transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Département de la Corrèze: www.achatpublic.com Aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde (article 5.4.1 du RC). Financement sur ressources propres du Département de la Corrèze — prix ajustables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 140-344177 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2019-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs...”
Brève description
Acquisition de véhicules neufs (légers électriques avec prestations de location de batteries et véhicules légers thermiques) et location de véhicules neufs avec contrat d'entretien
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 339 058 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/72
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de véhicules électriques neufs (citadine + VLU)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Tulle Automobiles SAS
Adresse postale: Cueille — route de Brive
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 393 949 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 949 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019/73
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de véhicules neufs thermiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tulle Automobiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 150 639 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 150 639 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019/74
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de véhicules neufs
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 14 rue du Pavé Neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 205 537 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 537 💰
“Les montants donnés sont des estimations. Lot 1: accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 12 véhicules et un maximum de 24 véhicules, lot 2:...”
Les montants donnés sont des estimations. Lot 1: accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 12 véhicules et un maximum de 24 véhicules, lot 2: accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 80 véhicules et un maximum de 130 véhicules, lot 3: accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 3 véhicules et un maximum de 20 véhicules.
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Source: OJS 2019/S 213-522416 (2019-10-31)