Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules neufs et d'occasion avec ou sans reprise pour les établissements du GHT 44 (6 lots)
AOO-19057”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs et d'occasion avec ou sans reprise pour les établissements du GHT 44 (6 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 165 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Achat de véhicules légers particuliers et véhicules aménagés TPMR neufs avec ou sans reprise.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de véhicules légers particuliers et véhicules aménagés TPMR d'occasion avec ou sans reprise.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers neufs avec ou sans reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers neufs avec ou sans reprise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires légers d'occasion avec ou sans reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires légers d'occasion avec ou sans reprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de poids lourds neufs avec reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons cellulaires📦
Description du marché: Achat de poids lourds neufs avec reprise.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'ambulances et véhicules de secours neufs avec ou sans reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Produits/services supplémentaires: Ambulances📦
Description du marché: Achat d'ambulances et véhicules de secours neufs avec ou sans reprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA). Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA). Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA). Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2019/S 211-515584 (2019-10-29)
Informations complémentaires (2019-11-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 211-515584
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-10 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 232-569127 (2019-11-27)