Acquisition de véhicules et engins à moteur

Ville de Clamart

La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules et engins roulants et flottants à moteur, neufs ou d'occasion, pour la ville de Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-10 Avis de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 19.51
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules et engins roulants et flottants à moteur, neufs ou d'occasion, pour la ville de Clamart.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Poids lourds 📦
Autocars 📦
Balayeuses 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant 📦
Motos 📦
Véhicules électriques 📦
Chariots de manutention 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Aspirateurs à usage non ménager 📦
Machines d'entretien des sols 📦
Saleuses 📦
Tracteurs 📦
Petites embarcations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623535 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-175415
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Citadines et véhicules utilitaires (véhicules neufs)
Numéro du lot: Lot no1
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— citadines tout segment (A à F),
— petits véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, pick-up, frigo,
— grands véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, ampiroll, grue, nacelle, transports en commun 9 places.
Motorisation thermique, électrique, hybride.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Citadines et véhicules utilitaires (véhicules d'occasion)
Numéro du lot: Lot no2
Intitulé du lot: Poids lourds (véhicules neufs ou d'occasion)
Numéro du lot: Lot no3
Brève description:
— camions poids lourds carrossés: benne, ampiroll, viabilité hivernale.
Motorisation thermique.
Intitulé du lot: Transport en commun (véhicules neufs ou d'occasion)
Numéro du lot: Lot no4
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autocars de 12 m. Motorisation thermique et électrique.
Intitulé du lot: Balayeuses (véhicules neufs)
Numéro du lot: Lot no5
Brève description:
— balayeuses compactes tout volume: 2 m
Motorisation thermique, électrique.
Intitulé du lot: Laveuses (véhicules neufs)
Numéro du lot: Lot no6
Brève description: — laveuses tout volume: 2 m
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Engins agricoles et accessoires (engins neufs ou d'occasion)
Numéro du lot: Lot no7
Brève description:
— tracteurs,
— tondeuses autoportées,
— tombereau,
— porte outils arrosage.
Intitulé du lot: 2 roues motorisées (véhicules neufs)
Numéro du lot: Lot no8
Brève description:
— motos,
— scooters sup à 125 cm
— scooters inf à 125 cm
Intitulé du lot: Micro véhicules électriques sans permis (véhicules neufs)
Numéro du lot: Lot no9
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition de micro véhicules:
— version fourgon,
— version plateau,
— version arrosage.
Intitulé du lot: Engins de manutention (engins neufs ou d'occasion)
Numéro du lot: Lot no10
Brève description:
— chariot élévateur,
— manuscopique.
Intitulé du lot: Engins de travaux publics (engins neufs ou d'occasion)
Numéro du lot: Lot no11
Brève description:
— chargeuse,
— minipelle.
Intitulé du lot: Aspirateurs de voirie électriques (engins neufs)
Numéro du lot: Lot no12
Brève description: Le présent lot a pour objet l'acquisition d'aspirateurs de voirie.
Intitulé du lot: Auto-laveuses industrielles et mono-brosses (engins neufs)
Numéro du lot: Lot no13
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'auto-laveuses industrielles et mono-brosses (engins neufs):
— autotractées,
— conducteur porté.
Motorisation électrique.
Intitulé du lot: Accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)
Numéro du lot: Lot no14
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale:
— saleuses pour Pl,
— porte outils,
— lames de déneigement.
Intitulé du lot: Tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs)
Numéro du lot: Lot no15
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition de tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles avec équipements de viabilité hivernale (motorisation électrique).
Intitulé du lot: Embarcations rigides à moteur électrique (engins neufs)
Numéro du lot: Lot no16
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'embarcations rigides à moteur électrique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Clamart.
Hauts-de-Seine.
Ville de Clamart

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Situation économique et financière:
— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre administratif de Clamart, 1-3 avenue Jean Jaurès, 92140 Clamart.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920023500014
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2023.
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot. L'accord-cadre est exécuté pour partie, par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur et pour partie, par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +331 30173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA), le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 074-175415 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules et engins roulants et flottants à moteur, neufs ou d'occasion, pour la Ville de Clamart.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123158
Se réfère à l'avis: 2019/S 074-175415
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de deux titulaires par lot. L'accord-cadre est exécuté pour partie, par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur et pour partie, par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— citadines tout segment (A à F);
— petits véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, pick-up, frigo;
— grands véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, ampiroll, grue, nacelle, transports en commun neuf places.
Intitulé du lot: Deux roues motorisées (véhicules neufs)
Brève description:
— scooters sup. à 125 cm
— scooters inf. à 125 cm
Intitulé du lot: Autolaveuses industrielles et mono-brosses (engins neufs)
Brève description:
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et mono-brosses (engins neufs):
— saleuses pour PL,

Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de deux titulaires par lot.
L'accord-cadre est exécuté pour partie, par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur et pour partie, par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative); d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
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— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA);
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA). Le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2020/S 052-123158 (2020-03-10)
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