Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins à moteur
19.92
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules et engins à moteur, neufs ou d'occasion, pour la Ville de Clamart.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadines (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— citadines tout segment (A à F).
Motorisation thermique” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— petits véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, pick-up, frigo,
— grands véhicules utilitaires...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— petits véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, pick-up, frigo,
— grands véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, ampiroll, grue, nacelle, transports en commun 9 places.
Motorisation thermique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadines (véhicules d'occasion)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires (véhicules d'occasion)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autocars de 12 mètres. Motorisation thermique et électrique.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— camions poids lourds carrossés: benne, ampiroll, viabilité hivernale.
Motorisation thermique”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds (véhicules d'occasion)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— camions poids lourds carrossés: benne, ampiroll, viabilité hivernale.
Motorisation thermique.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport en commun (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no7
Description
Produits/services supplémentaires: Autocars📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— autocars 12 mètres.
Motorisation thermique.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses thermiques (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no8
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses de routes📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— balayeuses compactes tout volume : 2 m, 4 m.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laveuses (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de micro véhicules:
— laveuses tout volume: 2 m, 4 m, 5 m.
Motorisation thermique.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins agricoles et accessoires (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no10
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— tracteurs,
— tondeuses autoportées,
— tombereau,
— porte outils arrosage.
Motorisation thermique.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 roues motorisées (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no11
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— motos,
— scooters sup à 125 cm,
— scooters inf à 125 cm.
Motorisation thermique.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Micro véhicules électriques sans permis (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no12
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— version fourgon,
— version plateau,
— version arrosage.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de manutention (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no13
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention📦
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— chariot élévateur,
— manuscopique.
Motorisation thermique.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de travaux publics (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no14
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale:
— chargeuse,
— minipelle.
Motorisation thermique.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aspirateurs de voirie électriques (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no15
Description
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs à usage non ménager📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet l'acquisition d'aspirateurs de voirie électriques.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no16
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs):
— autotractées,
— conducteur porté.
Motorisation électrique”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs):
— autotractées,
— conducteur porté.
Motorisation électrique
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no17
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)
— saleuses pour Pl,
— porte outils,
— lames de déneigement.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période de d'un (1) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no18
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs):
— équipement: lame à neige et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs):
— équipement: lame à neige et saleuse.
Motorisation électrique.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Embarcations rigides à moteur électrique (engins neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no19
Description
Produits/services supplémentaires: Petites embarcations📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet l'acquisition de petites embarcations.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses électriques (véhicules neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no20
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de balayeuses électriques (véhicules neufs) o Balayeuses compactes volume 1m.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la présentation d'une liste des principales références pour des fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la présentation d'une liste des principales références pour des fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Clamart 1-3 avenue Jean Jaurès, 92140 Clamart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot.
L'accord-cadre est exécuté par le biais de marchés...”
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot.
L'accord-cadre est exécuté par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2019/S 131-322088 (2019-07-05)
Informations complémentaires (2019-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 92140
Téléphone: +33 146623799📞
URL: https://www.clamart.fr/fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins à moteur
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 131-322088
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui
Source: OJS 2019/S 134-330352 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— citadines tout segment (A à F).
Motorisation thermique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Kilométrage de véhicules
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autocars de 12 m. Motorisation thermique et électrique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Kilométrage des véhicules
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— autocars 12 m.
Motorisation thermique.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— balayeuses compactes tout volume: 2 m, 4 m.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de micro-véhicules:
— laveuses tout volume: 2 m, 4 m, 5 m.
Motorisation thermique.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de:
— motos,
— scooters sup. à 125 cm,
— scooters inf. à 125 cm,
Motorisation thermique.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs):
— autotractées,
— conducteur porté.
Motorisation électrique.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs):
— autotractées,
— conducteur porté.
Motorisation électrique.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs):
— saleuses pour Pl,
— porte outils,
— lames de déneigement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de balayeuses électriques (véhicules neufs):
— balayeuses compactes volume 1 m.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-322088
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.92
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Citadines (véhicules neufs)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poids lourds (véhicules neufs)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: impasse Blaise Pascale
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Poids lourds (véhicules d'occasion)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: impasse Blaise Pascal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport en commun (véhicules neufs)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8.1
Titre: Balayeuses thermiques (véhicules neufs)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 410629
Offre la plus élevée: 432343
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8.2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9.1
Titre: Laveuses (véhicules neufs)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 350902
Offre la plus élevée: 615480
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9.2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Rame — 3 rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Engins agricoles et accessoires (engins neufs)
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 655 116 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Micro véhicules électriques sans permis (engins neufs)
Nom et adresse du contractant
Nom: Goupil Industrie
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 705 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Engins de manutention (engins neufs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 415 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Engins de travaux publics (engins neufs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 329 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15.1
Titre: Aspirateurs de voirie électriques (engins neufs)
Nom et adresse du contractant
Nom: MP Environnement
Adresse postale: 17 avenue Roland Garros
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Code postal: 38590
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 38385
Offre la plus élevée: 55353
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 15.2
Nom et adresse du contractant
Nom: Glutton Cleaning Machines
Adresse postale: Zoning Mecalys — 2 rue du Progrès
Commune postale: Andenne
Code postal: 53000
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Arr. Mons 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 16.1
Titre: Autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs)
Nom et adresse du contractant
Nom: Nilfisk
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique — CS 10246
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Code postal: 91978
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 29493
Offre la plus élevée: 62483
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 16.2
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Hydro
Adresse postale: ZA La Ronde — 139 rue de l'Aunay
Commune postale: Allonnes
Code postal: 49650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 17.1
Titre: Accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Edac
Adresse postale: ZA — 24 rue des Champs
Commune postale: Montcourt-Fromonville
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41820
Offre la plus élevée: 44767
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17.2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18.1
Titre: Tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 23454
Offre la plus élevée: 31020
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18.2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Embarcations rigides à moteur électrique (engins neufs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 20.1
Titre: Balayeuses électriques (véhicules neufs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 267754
Offre la plus élevée: 609580
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 20.2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zone Mecalys — 2 rue du Progrès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot.
L'accord-cadre est exécuté par le biais de marchés...”
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot.
L'accord-cadre est exécuté par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Les informations financières données à la section précédente sont relatives aux simulations de commandes qui ont permis l'analyse des offres reçues.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA). Le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 248-612883 (2019-12-19)