Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-11 Avis de marché
2019-11-14 Avis d'attribution de marché
2019-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 19parc03
Brève description:
Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an. — lots 1 à 13: marchés ordinaires, — lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, — lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Tracteurs routiers 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Chargeuses à benne frontale 📦
Pelles mécaniques 📦
Pièces pour machines sylvicoles 📦
Berlines 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Machines et équipement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-17 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276620
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Numéro du lot: 1
Brève description: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
Intitulé du lot: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
Intitulé du lot: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
Intitulé du lot: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Intitulé du lot: 3 tracteurs 4 roues motrices
Numéro du lot: 5
Brève description: 3 tracteurs 4 roues motrices
Intitulé du lot: 3 débroussailleuses portées
Numéro du lot: 6
Brève description: 3 débroussailleuses portées
Intitulé du lot: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Numéro du lot: 7
Brève description: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Intitulé du lot: Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:
Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
Intitulé du lot: Pince cisaille
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 Pince cisaille
Intitulé du lot: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"
Intitulé du lot: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
Intitulé du lot: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"
Numéro du lot: 12
Brève description: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"
Intitulé du lot: 1 tondeuse auto portée
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 tondeuse auto portée
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:
Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
Intitulé du lot: Véhicules légers
Numéro du lot: 14
Brève description: Véhicules légers
Intitulé du lot: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Numéro du lot: 15
Brève description: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700164
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée.
Afficher plus
La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L.551-15 1
Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1
Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-276620 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives de 1 an. — lots 1 à 13: marchés ordinaires, — lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, — lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 172 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département
Commune postale: Guéret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544333
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-276620
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives de 1 an.
Intitulé du lot: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible
Brève description: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible.
Informations complémentaires:
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.
Brève description: 1 tondeuse auto portée.
Informations complémentaires:
Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 168 250 EUR 💰
Nom: SARL Ricard et Fils
Adresse postale: La Jeraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires
Le lot 14 a été déclaré infructueux le 30.9.2019 par le pouvoir adjudicateur. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º du code de la commande publique). Publications antérieures en plus du JOUE: avis initial BOAMP nº 19-89679 le 13.6.2019 et Centre France Publicité Creuse nº 643611 le 14.6.2019. La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige, Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, lundi au vendredi 9:00/12:00 et 14:00/16:00, courriel: bureau-marches@creuse.fr — Tél.: +33 544302673, R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 222-544333 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pour les lots n
Valeur totale du marché: 523819.32 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-599799
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2
Brève description: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2.
Intitulé du lot: 1 saleuse à tapis portées de 4 m
Brève description: 1 saleuse à tapis portées de 4 m
Intitulé du lot: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t)
Brève description:
1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t).
3 tracteurs 4 roues motrices.
3 débroussailleuses portées.
2 chargeurs frontaux type collectivités.
Intitulé du lot: Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion
Brève description: 1 Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion.
Informations complémentaires:
Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.
Brève description: 1 pince cisaille.
Intitulé du lot: 1 véhicule léger segment C «Compacte»
Brève description:
1 véhicule léger segment C «Compacte».
1 véhicule particulier Ludospace 5 Places.
Intitulé du lot: 6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes»
Brève description:
6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes».
Véhicules légers.
Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Valeur totale du marché: 130 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 24 540 EUR 💰
Adresse postale: Parc activités de tronquieres avenue du Garric
Valeur totale du marché: 8 820 EUR 💰
Nom: Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Valeur totale du marché: 245006.28 EUR 💰
Nom: SARL Ricard et fils
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Chateauroux Gueret automobiles distribution
Adresse postale: 22 rue du Marechal Leclerc
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Valeur totale du marché: 16594.58 EUR 💰
68658.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires
Les montant indiqués sont toutes taxes comprises. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1
Source: OJS 2019/S 244-599799 (2019-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Nouvelle-Aquitaine Limousin Creuse
Fournisseurs:
Agri 23 Bernis Trucks Chateauroux Gueret automobiles distribution Europe service SARL Ricard et Fils
Produits/services:
Machines agricoles Moissonneuses Faucheuses Tondeuses à gazon Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou... Pièces pour machines agricoles et sylvicoles Pièces pour machines sylvicoles Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières