Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse
19parc03”
Produits/services: Berlines📦
Brève description:
“Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour...”
Brève description
Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Description du marché: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 tracteurs 4 roues motrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Description du marché: 3 tracteurs 4 roues motrices
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 débroussailleuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs📦
Description du marché: 3 débroussailleuses portées
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Description du marché: 2 chargeurs frontaux type collectivités
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Description du marché: 1 Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires:
“Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince cisaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines sylvicoles📦
Description du marché: 1 Pince cisaille
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Description du marché: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 tondeuse auto portée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: 1 tondeuse auto portée
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires:
“Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Véhicules légers
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et équipement pour la construction📦
Description du marché: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée.
La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L.551-15 1 alinéa du code de justice administrative.
Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative.
Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 113-276620 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département
Commune postale: Guéret Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour...”
Brève description
Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives de 1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 050 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible
Description
Description du marché: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible.
Informations complémentaires:
“Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”
Description du marché: 1 tondeuse auto portée.
Informations complémentaires:
“Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 113-276620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 250 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 1 tondeuse auto portée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ricard et Fils
Adresse postale: La Jeraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Région: Creuse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 💰
“Le lot 14 a été déclaré infructueux le 30.9.2019 par le pouvoir adjudicateur. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º du...”
Le lot 14 a été déclaré infructueux le 30.9.2019 par le pouvoir adjudicateur. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º du code de la commande publique). Publications antérieures en plus du JOUE: avis initial BOAMP nº 19-89679 le 13.6.2019 et Centre France Publicité Creuse nº 643611 le 14.6.2019. La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige, Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex, lundi au vendredi 9:00/12:00 et 14:00/16:00, courriel: bureau-marches@creuse.fr — Tél.: +33 544302673, R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 222-544333 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
19parc03”
Brève description:
“Pour les lots n1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour les...”
Brève description
Pour les lots n1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour les lots n14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'un an. Lots 1 à 13: marchés ordinaires. Lot n14: accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum. Lot 15: accord-cadre mono attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 523819.32 💰
Titre: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2
Description
Description du marché: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2.
Champ d'application du marché
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16 t)
Description
Description du marché: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16 t).
Champ d'application du marché
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t)
Description
Description du marché: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t).
Description du marché: 3 tracteurs 4 roues motrices.
Description du marché: 3 débroussailleuses portées.
Description du marché: 2 chargeurs frontaux type collectivités.
Champ d'application du marché
Titre: Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion
Description
Description du marché: 1 Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion.
Informations complémentaires:
“Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”
Description du marché: 1 pince cisaille.
Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule léger segment C «Compacte»
Description
Description du marché: 1 véhicule léger segment C «Compacte».
Description du marché: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places.
Champ d'application du marché
Titre: 6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes»
Description
Description du marché: 6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes».
Description du marché: Véhicules légers.
Description du marché: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1 camion châssis benne 16 t environs 4x2
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 200 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16t)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 540 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Parc activités de tronquieres avenue du Garric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 820 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 3 tracteurs 4 roues motrices
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245006.28 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 3 débroussailleuses portées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ricard et fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pince cisaille
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 1 véhicule léger segment C «Compacte»
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 1 véhicule particulier Ludospace 5 places
Nom et adresse du contractant
Nom: Chateauroux Gueret automobiles distribution
Adresse postale: 22 rue du Marechal Leclerc
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16594.58 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 6 véhicules légers Segment B «Citadines/Polyvalentes»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68658.46 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Véhicules légers
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
“Les montant indiqués sont toutes taxes comprises. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 du code de la commande publique)....”
Les montant indiqués sont toutes taxes comprises. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 du code de la commande publique). Publications antérieures en plus du JOUE: avis initial BOAMP n19-89679 le 13.6.19 et Centre France publicité Creuse n643611 le 14.6.19. La durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige, Conseil Départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 pl L. Lacrocq, BP 250, 23011 Guéret Cedex, lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00/16:00. Courriel: bureaumarches@creuse.fr — tél: +33 544302673 R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 244-599799 (2019-12-13)