Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.
Pour les lots nº 14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'1 an.
— lots 1 à 13: marchés ordinaires,
— lot nº 14: accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum,
— lot 15: accord-cadre mono-attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-11 Avis de marché
2019-11-14 Avis d'attribution de marché
2019-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Creuse
Numéro d'enregistrement national: 22230962700164
Adresse postale: Hôtel du Département
Commune postale: Gueret Cedex
Code postal: 23011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Creuse 🏙️
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse 19parc03”
Produits/services: Berlines 📦
Brève description:
“Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis 📦
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Description du marché: 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Description du marché: 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses 📦
Description du marché: 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Description du marché: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 tracteurs 4 roues motrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers 📦
Description du marché: 3 tracteurs 4 roues motrices

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3 débroussailleuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs 📦
Description du marché: 3 débroussailleuses portées

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale 📦
Description du marché: 2 chargeurs frontaux type collectivités

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Description du marché: 1 Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires:
“Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pince cisaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines sylvicoles 📦
Description du marché: 1 Pince cisaille

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Description du marché: 1 véhicule léger Segment C "Compacte"

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Description du marché: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: 6 véhicules légers Segment B "Citadines/Polyvalentes"

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 1 tondeuse auto portée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Description du marché: 1 tondeuse auto portée
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires:
“Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Véhicules légers

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et équipement pour la construction 📦
Description du marché: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-17 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 113-276620 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département
Commune postale: Guéret Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour les lots nº 1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 050 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible
Description
Description du marché: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible.
Informations complémentaires:
“Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”
Description du marché: 1 tondeuse auto portée.
Informations complémentaires:
“Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 113-276620

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 5 châssis benne 7 places (3,5 t de PTAC) avec coffre amovible
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 250 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 1 tondeuse auto portée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ricard et Fils
Adresse postale: La Jeraphie
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Région: Creuse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot 14 a été déclaré infructueux le 30.9.2019 par le pouvoir adjudicateur. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 222-544333 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse 19parc03”
Brève description:
“Pour les lots n1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 523819.32 💰
Titre: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2
Description
Description du marché: 1 camion châssis benne 16 t environ 4x2.
Champ d'application du marché
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16 t)
Description
Description du marché: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16 t).
Champ d'application du marché
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t)
Description
Description du marché: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t).
Description du marché: 3 tracteurs 4 roues motrices.
Description du marché: 3 débroussailleuses portées.
Description du marché: 2 chargeurs frontaux type collectivités.
Champ d'application du marché
Titre: Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion
Description
Description du marché: 1 Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion.
Informations complémentaires:
“Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur.”
Description du marché: 1 pince cisaille.
Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule léger segment C «Compacte»
Description
Description du marché: 1 véhicule léger segment C «Compacte».
Description du marché: 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places.
Champ d'application du marché
Titre: 6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes»
Description
Description du marché: 6 véhicules légers segment B «Citadines/Polyvalentes».
Description du marché: Véhicules légers.
Description du marché: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1 camion châssis benne 16 t environs 4x2
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 200 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 1 saleuse à tapis portées de 4 m (porteur 16t)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de tronquieres, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 540 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 1 lame haute bi-raclage (porteur 16 t)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Parc activités de tronquieres avenue du Garric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 820 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 3 tracteurs 4 roues motrices
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245006.28 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 3 débroussailleuses portées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 2 chargeurs frontaux type collectivités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ricard et fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pelle à pneus 18 à 20 t d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pince cisaille

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 1 véhicule léger segment C «Compacte»

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 1 véhicule particulier Ludospace 5 places
Nom et adresse du contractant
Nom: Chateauroux Gueret automobiles distribution
Adresse postale: 22 rue du Marechal Leclerc
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16594.58 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 6 véhicules légers Segment B «Citadines/Polyvalentes»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68658.46 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Véhicules légers

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montant indiqués sont toutes taxes comprises. Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 du code de la commande publique)....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 244-599799 (2019-12-13)