Acquisition de véhicules 2019
Le Grand Narbonne
Acquisition de véhicules 2019. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABVI
- • Eurovoirie SAS
- • Gifacollet
- • Mecalour GIE
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-12 | Avis de marché |
| 2019-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à benne basculante 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468581458 📞
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073681
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 VL segment B, type polyvalente.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 VL segment C type berline compacte en base.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 VL électrique type polyvalente segment B.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire SUV ou 4 x 4.
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire microbenne.
Numéro du lot: 7
Brève description: 2 fourgons tolés type L1h1.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 camion 12 t BOM 7 à 9 m
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 camion 26 t BOM de 20 m
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 camion 19 t BOM de 14 m
Numéro du lot: 12
13
Brève description: 1 fourgon funéraire L1h1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2019/S 033-073681 (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Acquisition de véhicules 2019. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à benne basculante 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468581458 📞
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073681
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 VL segment B, type polyvalente.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 VL segment C type berline compacte en base.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 VL électrique type polyvalente segment B.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire SUV ou 4 x 4.
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 VL thermique type utilitaire microbenne.
Numéro du lot: 7
Brève description: 2 fourgons tolés type L1h1.
Numéro du lot: 8
Brève description:
1 camion châssis cabine polybenne 3,5 t avec bras de levage équipé d'un caisson amovible.
Durée de l'accord: 6 mois Numéro du lot: 9
Brève description: 1 camion 12 t BOM 7 à 9 m
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 camion 26 t BOM de 20 m
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 camion 19 t BOM de 14 m
Numéro du lot: 12
13
Brève description: 1 fourgon funéraire L1h1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Gn9c02.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2019/S 033-073681 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules
Valeur totale du marché: 948 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 Boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199547
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-073681
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 1 VL segment type polyvalente.
Informations complémentaires: Infructueux.
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Abvi
Adresse postale: ZA Montredon Plaine Sud
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 41 400 EUR 💰
Nom: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 115 300 EUR 💰
Nom: Mecalour GIE
Adresse postale: rue Gérard Desargues, ZAC Salvaza
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Valeur totale du marché: 211 000 EUR 💰
153 920 EUR 💰
138 920 EUR 💰
Nom: GifaCollet
Adresse postale: bp 33 route de Saint Malo du Bois
Commune postale: Saint-Laurent-sur-Sevre Cedex
Code postal: 85292
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 39126.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 084-199547 (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules
Valeur totale du marché: 948 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 Boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199547
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-073681
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 1 VL segment type polyvalente.
Informations complémentaires: Infructueux.
Brève description:
1 VL thermique type utilitaire SUV ou 4x4.
2 fourgons tôles type L1h1.
1 camion chassis cabine polyvalente 3,5 t avec bras de levage équipé d'un caisson amovible.
1 camion 12 t bom 7 à 9 m
1 camion 26 t bom de 20 m
1 camion 19 t bom de 14m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Abvi
Adresse postale: ZA Montredon Plaine Sud
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 41 400 EUR 💰
Nom: Eurovoirie SAS
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 115 300 EUR 💰
Nom: Mecalour GIE
Adresse postale: rue Gérard Desargues, ZAC Salvaza
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Valeur totale du marché: 211 000 EUR 💰
153 920 EUR 💰
138 920 EUR 💰
Nom: GifaCollet
Adresse postale: bp 33 route de Saint Malo du Bois
Commune postale: Saint-Laurent-sur-Sevre Cedex
Code postal: 85292
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 39126.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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