Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole.
Afin d'effectuer différents travaux, les services de Nantes Métropole utilisent des tuyaux, raccords et profilés en plastique. La direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement réalise pour sa part des branchements et assure l'entretien des réseaux d'eau potable et d'eaux usées à l'aide des pièces concernées par le présent marché.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Les seuils de commandes HT sur la période totale du marché soit 4 ans, sont les suivants:
— lot 1: 200 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole
2019-348”
Produits/services: Conduites📦
Brève description:
“Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes...”
Brève description
Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole.
Afin d'effectuer différents travaux, les services de Nantes Métropole utilisent des tuyaux, raccords et profilés en plastique. La direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement réalise pour sa part des branchements et assure l'entretien des réseaux d'eau potable et d'eaux usées à l'aide des pièces concernées par le présent marché.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Les seuils de commandes HT sur la période totale du marché soit 4 ans, sont les suivants:
— lot 1: 200 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 49150.87 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubes, raccords et profilés plastique pour travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Tubes, raccords et profilés plastique pour travaux publics.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, les montants des commandes des années précédentes pour le lot 1 sont de:
— 2016: 38 930,01 EUR TTC,
— 2017: 41 847,39 EUR TTC,
— 2018: 49...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, les montants des commandes des années précédentes pour le lot 1 sont de:
— 2016: 38 930,01 EUR TTC,
— 2017: 41 847,39 EUR TTC,
— 2018: 49 150,87 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubes, raccords et profilés plastique industriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tubes, raccords et profilés plastique industriels.
Informations complémentaires:
“S'agissant du lot 2, c'est un nouveau lot il n'y a donc pas d'historique de consommations.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des conditions
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“I.1.5) valeur totale estimée: valeur HTVA: 49 150,87 EUR HT. Cette valeur n'a aucune portée contractuelle (année de référence: 2018).
La durée du présent...”
I.1.5) valeur totale estimée: valeur HTVA: 49 150,87 EUR HT. Cette valeur n'a aucune portée contractuelle (année de référence: 2018).
La durée du présent accord-cadre est de 4 ans et prendra effet à compter du 2.10.2019 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Il est précisé qu'à chaque date anniversaire de notification du marché, l'acheteur se réserve la possibilité d'y mettre un terme pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit 3 mois avant la date anniversaire et il ne sera fait droit à aucune de ses demandes indemnitaires.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette -B.P. 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 145-356559 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole....”
Brève description
Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole. Afin d'effectuer différents travaux, les services de Nantes Métropole utilisent des tuyaux, raccords et profilés en plastique. La Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement réalise pour sa part des branchements et assure l'entretien des réseaux d'eau potable et d'eaux usées à l'aide des pièces concernées par le présent marché.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les seuils de commandes HT sur la période totale du marché soit 4 ans, sont les suivants:
— lot 1: 200 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67530.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-356559
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme
Commune postale: Joué-les-Tours
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62742.13 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4788.28 💰
“Section V: attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le...”
Section V: attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole, direction de la commande publique — service des marchés, 29 rue de Strasbourg, 44094 Nantes Cedex 1.
Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 2.12.2019.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 237-581046 (2019-12-04)