La consultation a pour objet l'acquisition de tenues motocycliste au profit des forces de la sécurité intérieure. L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute au moyen de bons de commande. Il est soumis au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics industriels. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de tenues motocycliste au profit des forces de la sécurité intérieure
TENUE_MOTO”
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition de tenues motocycliste au profit des forces de la sécurité intérieure. L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition de tenues motocycliste au profit des forces de la sécurité intérieure. L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute au moyen de bons de commande. Il est soumis au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics industriels. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues motocyclistes avec protecteurs gonflables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été avec...”
Description du marché
Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été avec protecteur gonflable interne filaire (2 300 quantités),
— poste 2: veste mi-saison/hiver avec protecteur gonflable interne filaires (1 900 qtés),
— poste 3: veste de pluie (2 000 qtés),
— poste 4: protecteur gonflable interne filaires (2 000 qtés),
— poste 5: doublure amovible imperméable respirante blouson été,
— poste 6: doublure amovible thermique veste mi-saison/hiver,
— poste 7: pantalon été (2 400 qtés),
— poste 8: pantalon mi-saison/hiver (2 400 qtés),
— poste 9: pantalon de pluie (2 750 qtés),
— poste 10: doublure amovible imperméable respirante pantalon été,
— poste 11: doublure amovible thermique pantalon mi-saison/hiver,
— poste 12: kit d'essayage (10 qtés),
— poste 13: coque dorsale (160 qtés),
— poste 14: paire de coque coude (280 qtés),
— poste 15: paire de coque épaule (40 qtés),
— poste 16: paire de coque hanche (40 qtés),
— poste 17: paire de coque genou (320 qtés),
— poste 18: cartouche (2200 qtés),
— poste 19: bille-clé,
— poste 20: câble de raccordement,
— poste 21: prise guidon,
— poste 22: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 252 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues motocyclistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été...”
Description du marché
Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été motocycliste (1 200 quantités),
— poste 2: blouson été cyclomotoriste (350 qtés),
— poste 3: blouson été banalisé (500 qtés),
— poste 4: veste mi-saison/hiver motocycliste (1 000 qtés),
— poste 5: veste mi-saison/hiver cyclomotoriste (350 qtés),
— poste 6: veste mi-saison/hiver banalisée (400 qtés),
— poste 7: veste de pluie (1 000 qtés),
— poste 8: doublure amovible imperméable respirante blouson été,
— poste 9: doublure amovible thermique veste mi-saison/hiver,
— poste 10: pantalon été motocycliste et cyclomotoriste (2 000 qtés),
— poste 11: pantalon été banalisé (500 qtés),
— poste 12: pantalon mi-saison/hiver motocycliste et cyclomotoriste (1 500 qtés),
— poste 13: pantalon mi-saison/hiver banalisé (400 qtés),
— poste 14: pantalon de pluie (1 000 qtés),
— poste 15: doublure amovible imperméable respirante pantalon été,
— poste 16: doublure amovible thermique pantalon mi-saison/hiver,
— poste 17: kit d'essayage (10 qtés),
— poste 18: coque dorsale,
— poste 19: paire de coque coude,
— poste 20: paire de coque épaule,
— poste 21: paire de coque hanche,
— poste 22: paire de coque genou.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 487 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gilet de protection gonflable filaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour chacun des 10 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection...”
Description du marché
Pour chacun des 10 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection gonflable PN motocycliste (quantités 1500),
— poste 2: gilet de protection gonflable GN,
— poste 3: gilet de protection gonflable cyclomotoriste (350 qtés),
— poste 4: gilet de protection gonflable banalisé (800 qtés),
— poste 5: gilet de protection gonflable modulaire,
— poste 6: cartouche,
— poste 7: bille-clé,
— poste 8: câble de raccordement,
— poste 9: prise guidon,
— poste 10: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 514 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gilet de protection gonflable non filaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Pour chacun des 8 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection...”
Description du marché
Pour chacun des 8 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection gonflable PN motocycliste (1500 quantités),
— poste 2: gilet de protection gonflable GN,
— poste 3: gilet de protection gonflable cyclomotoriste (350 qtés),
— poste 4: gilet de protection gonflable banalisé (800 qtés),
— poste 5: gilet de protection gonflable modulaire,
— poste 6: cartouche,
— poste 7: batterie,
— poste 8: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 309 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mi-bottes motocycliste mi-saison/hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont 7 200.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 864 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mi-bottes motocycliste été
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont 3 200.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature, imprimé DC1 ou équivalent, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique,
— une...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature, imprimé DC1 ou équivalent, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique,
— une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (éventuellement imprimé DC1 joint au DCE).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Le document «déclaration du candidat», imprimé DC2 joint au DCE peut-être...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Le document «déclaration du candidat», imprimé DC2 joint au DCE peut-être utilisé. Les sociétés de création récente sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet de l'accord-cadre pour lequel le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet de l'accord-cadre pour lequel le candidat soumissionne, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-09
14:00 📅
“Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'État (Place) à l'adresse...”
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'État (Place) à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=411647&orgAcronyme=g6l Les candidats qui déposent une offre doivent obligatoirement accompagner cette dernière d'échantillons décrits en annexe 1 au présent règlement de la consultation, sous peine de voir leur offre rejetée. Les échantillons sont à livrer, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: ministère de l'intérieur (Immeuble Garance/Saelsi/Sde/Bh), 18 rue des Pyrénées, 75 020 Paris. Conformément à l'article 57 III. du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics certains candidats pourront prétendre à une prime d'indemnisation selon les modalités prévues à l'article 10.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 047-107223 (2019-03-04)
Informations complémentaires (2019-07-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 047-107223
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-13 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 132-324150 (2019-07-09)
Informations complémentaires (2019-10-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-12 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 208-507498 (2019-10-23)
Informations complémentaires (2019-12-05)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 238-583756 (2019-12-05)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 891 114 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été avec...”
Description du marché
Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été avec protecteur gonflable interne filaire (2 300 quantités);
— poste 2: veste mi-saison/hiver avec protecteur gonflable interne filaires (1 900 qtés);
— poste 3: veste de pluie (2 000 qtés);
— poste 4: protecteur gonflable interne filaires (2 000 qtés);
— poste 5: doublure amovible imperméable respirante blouson été;
— poste 6: doublure amovible thermique veste mi-saison/hiver;
— poste 7: pantalon été (2 400 qtés);
— poste 8: pantalon mi-saison/hiver (2 400 qtés);
— poste 9: pantalon de pluie (2 750 qtés);
— poste 10: doublure amovible imperméable respirante pantalon été;
— poste 11: doublure amovible thermique pantalon mi-saison/hiver;
— poste 12: kit d'essayage (dix qtés);
— poste 13: coque dorsale (160 qtés);
— poste 14: paire de coque coude (280 qtés);
— poste 15: paire de coque épaule (40 qtés);
— poste 16: paire de coque hanche (40 qtés);
— poste 17: paire de coque genou (320 qtés);
— poste 18: cartouche (2 200 qtés);
— poste 19: bille-clé;
— poste 20: câble de raccordement;
— poste 21: prise guidon;
— poste 22: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Afficher plus
Description du marché:
“Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été...”
Description du marché
Pour chacun des 22 postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: blouson été motocycliste (1 200 quantités);
— poste 2: blouson été cyclomotoriste (350 qtés);
— poste 3: blouson été banalisé (500 qtés);
— poste 4: veste mi-saison/hiver motocycliste (1 000 qtés);
— poste 5: veste mi-saison/hiver cyclomotoriste (350 qtés);
— poste 6: veste mi-saison/hiver banalisée (400 qtés);
— poste 7: veste de pluie (1 000 qtés);
— poste 8: doublure amovible imperméable respirante blouson été;
— poste 9: doublure amovible thermique veste mi-saison/hiver;
— poste 10: pantalon été motocycliste et cyclomotoriste (2 000 qtés);
— poste 11: pantalon été banalisé (500 qtés);
— poste 12: pantalon mi-saison/hiver motocycliste et cyclomotoriste (1 500 qtés);
— poste 13: pantalon mi-saison/hiver banalisé (400 qtés);
— poste 14: pantalon de pluie (1 000 qtés);
— poste 15: doublure amovible imperméable respirante pantalon été;
— poste 16: doublure amovible thermique pantalon mi-saison/hiver;
— poste 17: kit d'essayage (dix qtés);
— poste 18: coque dorsale;
— poste 19: paire de coque coude;
— poste 20: paire de coque épaule;
— poste 21: paire de coque hanche;
— poste 22: paire de coque genou.
Afficher plus
Description du marché:
“Pour chacun des dix postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection...”
Description du marché
Pour chacun des dix postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection gonflable PN motocycliste (quantités 1 500);
— poste 2: gilet de protection gonflable GN;
— poste 3: gilet de protection gonflable cyclomotoriste (350 qtés);
— poste 4: gilet de protection gonflable banalisé (800 qtés);
— poste 5: gilet de protection gonflable modulaire;
— poste 6: cartouche;
— poste 7: bille-clé;
— poste 8: câble de raccordement;
— poste 9: prise guidon;
— poste 10: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Afficher plus
Description du marché:
“Pour chacun des huit postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de...”
Description du marché
Pour chacun des huit postes décomposés ci-dessous, les quantités estimatives, exprimées pour la durée de l'accord-cadre, sont:
— poste 1: gilet de protection gonflable PN motocycliste (1 500 quantités);
— poste 2: gilet de protection gonflable GN;
— poste 3: gilet de protection gonflable cyclomotoriste (350 qtés);
— poste 4: gilet de protection gonflable banalisé (800 qtés);
— poste 5: gilet de protection gonflable modulaire;
— poste 6: cartouche;
— poste 7: batterie;
— poste 8: pièces détachées proposées en complément par l'opérateur économique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 047-107223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tenues motocyclistes avec protecteurs gonflables
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Léo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466047035📞
Courrier électronique: info@leominor.fr📧
Fax: +33 466047040 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.leominor.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: SARL Léo Minor Maroc
Adresse postale: 22 rue Banafssaj, Hay Erraha — Beauséjour
Commune postale: Casablanca
Pays: Maroc 🇲🇦
Courrier électronique: hassan@leominor.ma📧
Région: 00 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 694 825 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tenues motocyclistes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 645 956 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gilet de protection gonflable filaire
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Helite SARL
Adresse postale: 1 rue de la Petite Fin
Commune postale: Fontaine-lès-Dijon
Code postal: 21121
Téléphone: +33 380354826📞
Courrier électronique: helite@helite.com📧
URL: http://www.helite.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gilet de protection gonflable non filaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mi-bottes motocycliste mi-saison/hiver
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Power Sport
Adresse postale: ZAC du Long Buisson, rue Louis Breguet
Commune postale: Guichainville
Code postal: 27930
Téléphone: +33 232291000📞
Fax: +33 232291003 📠
URL: https://www.powersports.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 877 800 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mi-bottes motocyclistes été
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354 533 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2020/S 162-392649 (2020-08-18)