Acquisition de services de télécommunications en Lozère
Département de la Lozère
Accord-cadre à bons de commande avec maximum.
Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de télécommunications pour l'ensemble des membres adhérents au groupement de commandes publiques.
Les membres du groupement de commandes publiques sont les suivants:
— la Communauté de communes Cœur de Lozère,
— le Centre intercommunal d'action sociale Cœur de Lozère (CIAS),
— la commune de Mende,
— le Centre de gestion de la fonction publique Territoriale de la Lozère (CDG 48),
— société d'économie mixte de la Ville de Mende (SAIEM),
— le Comité départemental du tourisme de la Lozère (CDT),
— le département de la Lozère.
Le coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications
- • Services de fournisseurs › Fournisseur de services internet (ISP)
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services de réseaux informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-10 | Avis de marché |
| 2019-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 19gcpt001/Pm
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de réseaux informatiques 📦
Fournisseur de services internet (ISP) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329707
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum.”
“Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de télécommunications pour l'ensemble des membres adhérents...”
Afficher plus
“Les membres du groupement de commandes publiques sont les suivants:”
“— la Communauté de communes Cœur de Lozère,”
“— le Centre intercommunal d'action sociale Cœur de Lozère (CIAS),”
“— la commune de Mende,”
“— le Centre de gestion de la fonction publique Territoriale de la Lozère (CDG 48),”
“— société d'économie mixte de la Ville de Mende (SAIEM),”
“— le Comité départemental du tourisme de la Lozère (CDT),”
“— le département de la Lozère.”
“Le coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente.”
Valeur totale estimée: 1 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès téléphoniques convergents (numériques et analogiques)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Maximum annuel: 87 000,00 EUR HT.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.”
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.”
“La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.”
“La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.”
Intitulé du lot: Réseaux intégrés (interconnexion de sites — abonnements Trunk — SIP + divers)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Maximum annuel: 132 500,00 EUR HT”
Intitulé du lot: Accès Internet
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Maximum annuel: 26 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Accès Internet professionnel SDSL / Fo
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Maximum annuel: 32 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC2 ou équivalent),”
“— la lettre de candidature (DC1 ou équivalent),”
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus
“— pour tous les lots: les candidats fourniront une copie de l'habilitation ARCEP dont ils sont titulaires, ou bien celle de l'opérateur des infrastructures...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Afficher plus
“— garanties et capacités techniques et financières,”
“— capacités professionnelles la valeur estimée HT de la procédure correspond au montant maximum sur 4 ans (tous les lots).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 134-329707 (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 19gcpt001/Pm
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de réseaux informatiques 📦
Fournisseur de services internet (ISP) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329707
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum.”
“Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de télécommunications pour l'ensemble des membres adhérents...”
Afficher plus (9)
“Les membres du groupement de commandes publiques sont les suivants:”
“— la Communauté de communes Cœur de Lozère,”
“— le Centre intercommunal d'action sociale Cœur de Lozère (CIAS),”
“— la commune de Mende,”
“— le Centre de gestion de la fonction publique Territoriale de la Lozère (CDG 48),”
“— société d'économie mixte de la Ville de Mende (SAIEM),”
“— le Comité départemental du tourisme de la Lozère (CDT),”
“— le département de la Lozère.”
“Le coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente.”
Intitulé du lot: Accès téléphoniques convergents (numériques et analogiques)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Maximum annuel: 87 000,00 EUR HT.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.”
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.”
Afficher plus (2)
“La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.”
“La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Maximum annuel: 132 500,00 EUR HT”
Intitulé du lot: Accès Internet
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Maximum annuel: 26 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Accès Internet professionnel SDSL / Fo
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Maximum annuel: 32 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC2 ou équivalent),”
“— la lettre de candidature (DC1 ou équivalent),”
Afficher plus (1)
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus (1)
“— pour tous les lots: les candidats fourniront une copie de l'habilitation ARCEP dont ils sont titulaires, ou bien celle de l'opérateur des infrastructures...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
“— garanties et capacités techniques et financières,”
Afficher plus (1)
“— capacités professionnelles la valeur estimée HT de la procédure correspond au montant maximum sur 4 ans (tous les lots).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 134-329707 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-535552
Se réfère à l'avis: 2019/S 134-329707
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Accords-cadres à bons de commande avec maximums. Les montants des marchés correspondent aux montants maximums annuels (HT). La valeur totale correspond au...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
Afficher plus
“— le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère (CDG 48),”
“— société d'économie mixte de la ville de Mende (SAIEM),”
“— le Département de la Lozère.”
“Le coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le Département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente.”
Intitulé du lot: Réseaux intégrés (interconnexion de sites — abonnements trunk — SIP + divers)
Brève description:
“Maximum annuel: 132 500,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Accès internet
Accès internet professionnel SDSL/FO
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Agence Entreprises Occitanie
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Valeur totale du marché: 132 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadres à bons de commande avec maximums. Les montants des marchés correspondent aux montants maximums annuels (HT). La valeur totale correspond au...”
Afficher plus
“— pour le lot 1, 150 742,37 EUR HT,”
“— pour le lot 2, 385 216,72 EUR HT,”
“— pour le lot 3, 78 240,00 EUR HT,”
“— pour le lot 4, 119 486,40 EUR HT.”
Source: OJS 2019/S 218-535552 (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
Valeur totale du marché: 1 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-535552
Se réfère à l'avis: 2019/S 134-329707
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Accords-cadres à bons de commande avec maximums. Les montants des marchés correspondent aux montants maximums annuels (HT). La valeur totale correspond au...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Groupement de commandes publiques: la présente consultation concerne l'acquisition de services de...”
“— le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Lozère (CDG 48),”
Afficher plus (3)
“— société d'économie mixte de la ville de Mende (SAIEM),”
“— le Département de la Lozère.”
“Le coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le Département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente.”
Brève description:
“Maximum annuel: 132 500,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Accès internet
Accès internet professionnel SDSL/FO
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Agence Entreprises Occitanie
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Valeur totale du marché: 132 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadres à bons de commande avec maximums. Les montants des marchés correspondent aux montants maximums annuels (HT). La valeur totale correspond au...”
“— pour le lot 1, 150 742,37 EUR HT,”
Afficher plus (3)
“— pour le lot 2, 385 216,72 EUR HT,”
“— pour le lot 3, 78 240,00 EUR HT,”
“— pour le lot 4, 119 486,40 EUR HT.”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕