Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires — année 2020, renouvelable en 2021 et 2022

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-23 Avis de marché
2019-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées d'origine constructeur pour la réparation des véhicules et engins communautaires — année 2020, renouvelable en 2021 et...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour matériels de nettoiement de marque Mathieu, Ravo et Scarab
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Description du marché: Estimation annuelle.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 782 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces pour matériels de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque Sémat et pièces de lève-conteneurs de marque Zoeller”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 884 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout élément permettant de justifier de la capacité du candidat à exécuter la prestation.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2022.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l' Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 207-504093 (2019-10-23)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans métropole — communauté urbaine

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 169999.98 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces pour matériels de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque SEMAT et pièces de lève conteneurs de marque Zoeller”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-504093

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces pour matériels de nettoiement de marque Mathieu, Ravo et Scarab
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3641.67 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces pour matériels de nettoiement et de bennes à ordures ménagères de marque SEMAT et pièces de lève conteneurs de marque Zoeller”
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5233.33 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre correspond à 1 accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum d'un an reconductible 2 fois. Il est conclu pour une période initiale...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 244-600032 (2019-12-16)