Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société de vente d'automobiles de Créteil SVAC

Qui ?

• Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-08	Avis de marché
2020-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18M0038
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: case nº 51 — AP 205 1, place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: secteur.achats09@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158398233 📞
Fax: +33 158398447 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379295
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit: — montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC, — montant maximum sur 48 mois: 550 000,00 EUR TTC. Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:

— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,

— montant maximum sur 48 mois: 550 000,00 EUR TTC.

Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault.

Informations complémentaires: — montant maximum sur 48 mois: 715 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota.

Informations complémentaires: — montant maximum sur 48 mois: 220 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen.

Informations complémentaires: — montant maximum sur 48 mois: 150 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën.

Informations complémentaires: — montant maximum sur 48 mois: 300 000,00 EUR TTC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2) article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé précontractuel avant la conclusion du contrat»;

3) article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution»;

4) décision du Conseil d'État nº 378994, département du Tarn-et-Garonne, du 4.4.2014 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées»;

5) article R. 421-1 et suivant du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2019/S 154-379295 (2019-08-08)

Avis d'attribution de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533833.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 1 place Joffre
Commune postale: Paris SP07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334490
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-379295
Numéro JO-S: 136

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Société de vente d'automobiles de Créteil SVAC
Adresse postale: 35/41 rue de Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.renault.creteil.fr 🌏
Valeur totale du marché: 595833.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2) Articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat»;

3) Articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel " dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution»;

4) Décision du Conseil d'État nº 378994, Département du Tarn-et-Garonne, du 4.4.2014 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de deux mois à copter des mesures de publicité appropriées»;

5) Articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les deux mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à a prescription quadriennale».

Source: OJS 2020/S 136-334490 (2020-07-13)

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