Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles
18M0038”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 550 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 550 000,00 EUR TTC.
Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault.”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 715 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 715 000,00 EUR TTC.
Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota.”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 220 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 220 000,00 EUR TTC.
Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen.”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 150 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 150 000,00 EUR TTC.
Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën.”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 300 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:
— montant minimum sur 48 mois: 20 000,00 EUR TTC,
— montant maximum sur 48 mois: 300 000,00 EUR TTC.
Le marché peut donner lieu à l'émission de bon de commande en ligne et la mise en place du paiement par carte d'achat de niveau 3.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-27
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;
2) article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé précontractuel avant la conclusion du contrat»;
3) article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution»;
4) décision du Conseil d'État nº 378994, département du Tarn-et-Garonne, du 4.4.2014 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées»;
5) article R. 421-1 et suivant du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».
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Source: OJS 2019/S 154-379295 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2020-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 1 place Joffre
Commune postale: Paris SP07
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 533833.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-379295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de vente d'automobiles de Créteil SVAC
Adresse postale: 35/41 rue de Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.renault.creteil.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 595833.33 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée»;
2) Articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat»;
3) Articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel " dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution»;
4) Décision du Conseil d'État nº 378994, Département du Tarn-et-Garonne, du 4.4.2014 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de deux mois à copter des mesures de publicité appropriées»;
5) Articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les deux mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à a prescription quadriennale».
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Source: OJS 2020/S 136-334490 (2020-07-13)