Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 — renouvelable en 2021, 2022 et 2023

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande: lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés, lot 4: maximum 10 jours calendaires, lot 7: maximum 3 jours ouvrés, lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-12 Avis de marché
2020-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2019_0122_fcs_ld
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande: lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés, lot 4: maximum 10 jours calendaires, lot 7: maximum 3 jours ouvrés, lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Articles de quincaillerie 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Batteries 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-433001
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) capacités techniques et professionnelles; 3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: Mme Valérie Brochard — Tél.: +33 243474668.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 484 792 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et électriques véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 14 151 EUR/Le Mans Métropole: 56 605 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 283 024 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et électriques poids lourds
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 11 877 EUR/Le Mans Métropole: 47 510 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 237 548 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 028 EUR/Le Mans Métropole: 8 113 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 40 564 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles et graisses
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 9 010 EUR/Le Mans Métropole: 36 038 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 180 192 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits divers pour atelier et carrosserie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 4 966 EUR/Le Mans Métropole: 19 865 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 99 324 EUR 💰
Intitulé du lot: Batteries véhicules légers, poids-lourds et cyclos
Numéro du lot: 6
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 235 EUR/Le Mans Métropole: 8 939 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 44 696 EUR 💰
Intitulé du lot: Pneumatiques véhicules légers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 6 920 EUR/Le Mans Métropole: 27 677 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 138 388 EUR 💰
Intitulé du lot: Pneumatiques poids-lourds
Numéro du lot: 8
Brève description:
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 23 053 EUR/Le Mans Métropole: 92 211 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 461 056 EUR 💰
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: Mme Valérie Brochard — Tél.: +33 243474668.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 178-433001 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande: — lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés, — lot 4: maximum 10 jours calendaires, — lot 7: maximum 3 jours ouvrés, — lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés. Une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
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Valeur totale du marché: 1 484 792 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087195
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-433001
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le critère prix 100 %. Nb offres reçues: PME (5) — par voie élec. (23). Parution JOUE: 2019/S 178-433001 le 16.9.2019/BOAMP: avis nº 19-138491 paru le 16.9.2019 (rectificatif 19-147122 du 28.9.2019). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre a été passé en groupement de commande Le Mans Métropole — ville du Mans dont le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation pour les 2 collectivités pour 4 ans, les montants indiqués par marché correspondent aux montants estimatifs pour 4 ans pour les 2 collectivités. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande:
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— lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés,
— lot 4: maximum 10 jours calendaires,
— lot 7: maximum 3 jours ouvrés,
— lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés.
Une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Montants estimatifs par an: ville du Mans:
14 151 EUR/Le Mans Métropole: 56 605 EUR HT.
11 877 EUR/Le Mans Métropole: 47 510 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 028 EUR/Le Mans Métropole: 8 113 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 9 010 EUR/Le Mans Métropole: 36 038 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 4 966 EUR/Le Mans Métropole: 19 865 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 235 EUR/Le Mans Métropole: 8 939 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 6 920 EUR/Le Mans Métropole: 27 677 EUR HT.
Montants estimatifs par an: ville du Mans: 23 053 EUR/Le Mans Métropole: 92 211 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Le Hello
Adresse postale: 42 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 283 024 EUR 💰
Nom: AD 72
Adresse postale: 2 bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 237 548 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom: Ouest Fixation
Adresse postale: 38 boulevard Pierre Lefaucheux
Valeur totale du marché: 40 564 EUR 💰
Nom: Fuchs Lubrifiant France
Adresse postale: 81 rue de l'Industrie
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 180 192 EUR 💰
Nom: Volteo Développement
Adresse postale: 165 avenue des Pyrénées
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 44 696 EUR 💰
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 10 rue Xavier Bichat
Valeur totale du marché: 138 388 EUR 💰
461 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2
10
6
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2020/S 037-087195 (2020-02-18)