Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 — renouvelable en 2021, 2022 et 2023 — lot 5
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Le délai d'exécution des prestations est fixé à chaque bon de commande: 3 jours ouvrés maximum. Pour certains produits des échantillons sont obligatoires, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville du Mans pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 —...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 — renouvelable en 2021, 2022 et 2023 — lot 5
2019_0122_fcs_ld_2
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Le délai d'exécution des prestations est fixé à chaque bon de commande: 3 jours ouvrés maximum. Pour certains produits des échantillons sont obligatoires, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 99 324 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers pour atelier et carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 4 966 EUR/ Le Mans Métropole: 19 865 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 324 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728, renseignements techniques: Mme Valérie Brochard — tél: +33 243474668.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 222-544032 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Le délai d'exécution des prestations est fixé à chaque bon de commande: 3 jours ouvrés maximum. Pour certains produits des échantillons sont obligatoires, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 324 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: Ville du Mans: 4 966 EUR/Le Mans Métropole: 19 865 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des Collectivités territoriales.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-544032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits divers pour atelier et carrosserie
Date de conclusion du contrat: 2020-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: AD 72
Adresse postale: 2 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 460 💰
“Critères: prix 60 %, VT 60 % NB offres reçues: PME(0) — par voie élec (2) parution JOUE: 2019/s222-544032 le 18.11.19/BOAMP: avis n 19-171427 paru le...”
Critères: prix 60 %, VT 60 % NB offres reçues: PME(0) — par voie élec (2) parution JOUE: 2019/s222-544032 le 18.11.19/BOAMP: avis n 19-171427 paru le 18.11.19. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.20. L'accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre a été passé en groupement de commande Le Mans Métropole — Ville du Mans. Le coordonnateur est Le Mans Métropole. L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation pour les 2 collectivités pour 4 ans, marché LMM 54409: estimation de 19 865 EUR (HT)/an soit 79 460 EUR (HT) pour 4 ans.
Marché Ville du Mans 10529: estimation de 4 966 EUR (HT)/an soit 19 864 EUR (HT) pour 4 ans. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2020/S 135-332067 (2020-07-10)