Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 — renouvelable en 2021, 2022 et 2023
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande: lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés, lot 4: maximum 10 jours calendaires, lot 7: maximum 3 jours ouvrés, lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 —...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels — année 2020 — renouvelable en 2021, 2022 et 2023
2019_0122_fcs_ld
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande: lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés, lot 4: maximum 10 jours calendaires, lot 7: maximum 3 jours ouvrés, lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 484 792 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces mécaniques et électriques véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 14 151 EUR/Le Mans Métropole: 56 605 EUR (HT).” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 283 024 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces mécaniques et électriques poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 11 877 EUR/Le Mans Métropole: 47 510 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 548 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 028 EUR/Le Mans Métropole: 8 113 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 564 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles et graisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 9 010 EUR/Le Mans Métropole: 36 038 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 192 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers pour atelier et carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 4 966 EUR/Le Mans Métropole: 19 865 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 324 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Batteries véhicules légers, poids-lourds et cyclos
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 235 EUR/Le Mans Métropole: 8 939 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 696 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 6 920 EUR/Le Mans Métropole: 27 677 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 388 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques poids-lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 23 053 EUR/Le Mans Métropole: 92 211 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 461 056 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — Tél.: +33 243473728. Renseignements techniques: Mme Valérie Brochard — Tél.: +33 243474668.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 178-433001 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande:
— lots 1, 2, 3, 5, et 6: maximum 3 jours ouvrés,
— lot 4: maximum 10 jours calendaires,
— lot 7: maximum 3 jours ouvrés,
— lot 8: maximum 5 jours ouvrés pour pneus neufs, 45 jours calendaires pour les pneus rechapés.
Une remise d'échantillons est obligatoire pour le lot 5, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 484 792 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 14 151 EUR/Le Mans Métropole: 56 605 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 11 877 EUR/Le Mans Métropole: 47 510 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 028 EUR/Le Mans Métropole: 8 113 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 9 010 EUR/Le Mans Métropole: 36 038 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 4 966 EUR/Le Mans Métropole: 19 865 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 2 235 EUR/Le Mans Métropole: 8 939 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 6 920 EUR/Le Mans Métropole: 27 677 EUR HT.”
Description du marché:
“Montants estimatifs par an: ville du Mans: 23 053 EUR/Le Mans Métropole: 92 211 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-433001
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces mécaniques et électriques véhicules légers
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Hello
Adresse postale: 42 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283 024 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces mécaniques et électriques poids lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: AD 72
Adresse postale: 2 bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 548 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Fixation
Adresse postale: 38 boulevard Pierre Lefaucheux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 564 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Huiles et graisses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Fuchs Lubrifiant France
Adresse postale: 81 rue de l'Industrie
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 192 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits divers pour atelier et carrosserie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Batteries véhicules légers, poids-lourds et cyclos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Volteo Développement
Adresse postale: 165 avenue des Pyrénées
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 696 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pneumatiques véhicules légers
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 10 rue Xavier Bichat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 388 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pneumatiques poids-lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 461 056 💰
“Le critère prix 100 %. Nb offres reçues: PME (5) — par voie élec. (23). Parution JOUE: 2019/S 178-433001 le 16.9.2019/BOAMP: avis nº 19-138491 paru le...”
Le critère prix 100 %. Nb offres reçues: PME (5) — par voie élec. (23). Parution JOUE: 2019/S 178-433001 le 16.9.2019/BOAMP: avis nº 19-138491 paru le 16.9.2019 (rectificatif 19-147122 du 28.9.2019). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre a été passé en groupement de commande Le Mans Métropole — ville du Mans dont le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation pour les 2 collectivités pour 4 ans, les montants indiqués par marché correspondent aux montants estimatifs pour 4 ans pour les 2 collectivités. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2020/S 037-087195 (2020-02-18)