Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023.
Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023
20-08”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023.
Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en...”
Brève description
Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023.
Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules inférieurs à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules inférieurs à 3,5 t.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (dossier technique)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité (fiches techniques des produits)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile...”
Description des options
La durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules supérieurs à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules supérieurs à 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pneumatiques neufs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre),
— une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au dossier de consultation ou autre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable — caractère récurrent de l'accord-cadre envisagé.
Calendrier prévisionnel de publication: septembre 2023.” Informations complémentaires
“Financement = budget de la commune de Talence.
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte...”
Financement = budget de la commune de Talence.
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature (à titre individuel ou sous-traitance ou cotraitance) sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique au format .xml joint au dossier de consultation (e-DUME joint pré-renseigné). En cas de cotraitance, un formulaire distinct devra être fourni par chaque opérateur économique participant.
Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables.
Le formulaire DC2 (joint au dossier de consultation) peut être utilisé par les candidats.
Le pouvoir adjudicateur accepte tout document équivalent d'un autre État membre de l'Union européenne.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve:
— qui ont déjà été transmis au pouvoir adjudicateur lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables,
— que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement et gratuitement par le biais d'une base de données ou d'un espace de stockage numérique.
Pour chaque étape de la procédure de la passation de l'accord-cadre, les candidats et soumissionnaires doivent appliquer le même mode de transmission par voie électronique à l'ensemble des échanges avec le pouvoir adjudicateur.
L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction.
Les documents de la consultation sont mis à disposition des opérateurs économiques sur le profil d'acheteur https://demat-ampa.fr à compter de la publication de l'avis d'appel à la concurrence. Cette plate-forme de dématérialisation permet notamment de répondre de façon électronique aux consultations. Sans préjudice des dispositions relatives à la copie de sauvegarde, les candidatures/offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs candidatures/offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière candidature/offre reçue par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques par voie électronique, via la plate-forme https://demat-ampa.fr, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant que ces opérateurs économiques en aient fait la demande par voie électronique, via la plate-forme https://demat-ampa.fr, au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée par la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les soumissionnaires devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 186-451885 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en...”
Brève description
Acquisition de pièces, d'accessoires et de pneumatiques neufs pour véhicules — années 2020 à 2023. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37281.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-451885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-08
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pneumatiques neufs
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Taquipneu SAS
Adresse postale: ZI tartifume, 2 rue de Lugan
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.taquipneu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37281.92 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules inférieurs à 3,5 t
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules supérieurs à 3,5 t.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Source: OJS 2020/S 017-036377 (2020-01-22)