Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics

Angers Loire Métropole

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-08	Avis de marché
2019-03-06	Informations complémentaires
2019-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: G19DPJPFLRJEVTP
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069158
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai, si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Avance de 5%possible selon les modalités de l'article 110 du décret nº 2017-516 du 10.4.2017. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et de la commune d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel thermique d'entretien d'espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériel thermique d'entretien d'espaces verts (souffleur, coupe bordures, motobineuses....).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Matériel électrique d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Matériel électrique d'entretien des espaces verts (débroussailleuse, nettoyeur haut de pression, taille haie, tronçonneuse...).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel agricole spécifique électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel agricole spécifique électrique (sécateur électrique...).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel spécifique travaux publics
Numéro du lot: 4
Brève description:

Matériel spécifique travaux publics (marteau piqueur, scie à sol, vide cave, motopompe...).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire d'Angers Loire Métropole.

Territoire d'Angers Loire Métrolopole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avrillé
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 50109
Commune postale: Avrillé
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Contact
Point de contact: Angers Loire Métropole, M. le président,
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. Nicolas Gury
Téléphone: +33 241374105 📞
Courrier électronique: n.gury@ville-avrille.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole - dCP
Adresse postale: 3e étage, 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Point de contact: Floriane Le-Ray, acheteur
Téléphone: +33 241055818 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 031-069158 (2019-02-08)

Informations complémentaires (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date limite de soumission: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112406
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069158
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Prolongation du délai de remise des offres suite à l'ajout des pièces techniques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — CS 50109
Contact
Point de contact: Angers Loire Métropole, M. le président
Source: OJS 2019/S 049-112406 (2019-03-06)

Avis d'attribution de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316082
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 19.6.2019. Le lot nº 4 sera relancé ultérieurement. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont des montants estimatifs annuels. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Matériel thermique d'entretien d'espaces verts.

Matériel électrique d'entretien des espaces verts.

Matériel agricole spécifique électrique.

Matériel spécifique travaux publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom: Modema 2 — Espace Emeraude
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 41 300 EUR 💰
Nom: Grangeray SARL
Équip'Jardin Atlantic
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 14813.68 EUR 💰
Nom: MVS SAS (Jarny)
Commune postale: Saint-Cyr-en-Bourg
Code postal: 49260
Valeur totale du marché: 2650.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 129-316082 (2019-07-03)

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