Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Avrillé
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 50109
Commune postale: Avrillé
Personne de contact: M. Nicolas Gury
Téléphone: +33 241374105📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics
G19DPJPFLRJEVTP”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande....”
Brève description
Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel thermique d'entretien d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Description du marché:
“Matériel thermique d'entretien d'espaces verts (souffleur, coupe bordures, motobineuses....).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Matériel électrique d'entretien des espaces verts (débroussailleuse, nettoyeur haut de pression, taille haie, tronçonneuse...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel agricole spécifique électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériel agricole spécifique électrique (sécateur électrique...).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel spécifique travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métrolopole.
Description du marché:
“Matériel spécifique travaux publics (marteau piqueur, scie à sol, vide cave, motopompe...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-15
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du contrat.
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai, si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Avance de 5%possible selon les modalités de l'article 110 du décret nº 2017-516 du 10.4.2017. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et de la commune d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 031-069158 (2019-02-08)
Informations complémentaires (2019-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Personne de contact: Angers Loire Métropole, M. le président
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Hôtel de Ville — CS 50109
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de...”
Brève description
Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 031-069158
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-05 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Prolongation du délai de remise des offres suite à l'ajout des pièces techniques.”
Source: OJS 2019/S 049-112406 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Matériel thermique d'entretien d'espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché: Matériel électrique d'entretien des espaces verts.
Description du marché: Matériel agricole spécifique électrique.
Description du marché: Matériel spécifique travaux publics.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 031-069158
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19027P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel thermique d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Modema 2 — Espace Emeraude
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19028P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel électrique d'entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Grangeray SARL
Nom: Équip'Jardin Atlantic
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14813.68 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19029P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel agricole spécifique électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MVS SAS (Jarny)
Commune postale: Saint-Cyr-en-Bourg
Code postal: 49260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2650.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel spécifique travaux publics
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Date de signature des marchés: 19.6.2019. Le lot nº 4 sera relancé ultérieurement. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de...”
Date de signature des marchés: 19.6.2019. Le lot nº 4 sera relancé ultérieurement. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont des montants estimatifs annuels. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 129-316082 (2019-07-03)