Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du 1 ministre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo
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Produits/services: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Brève description:
“Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du 1 ministre.”
Brève description
Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du 1 ministre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de petit électroménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Acquisition de petits matériels d'électroménager de type machines à café, micro-ondes, réfrigérateurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, les services du 1 ministre se réservent la possibilité de recourir à un marché négocié...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, les services du 1 ministre se réservent la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peti hifi, son, vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché:
“Acquisition de petits matériels hifi, son et vidéo de type téléviseurs, chaînes-hifi, appareils-photos.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une période de 12 (douze) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis relatif au renouvellement de l'accord-cadre pourra intervenir en 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Ordonnateur des paiements: directeur des services administratifs et financiers — services du 1 ministre — 20 avenue de Ségur — 75007 Paris Comptable public:...”
Ordonnateur des paiements: directeur des services administratifs et financiers — services du 1 ministre — 20 avenue de Ségur — 75007 Paris Comptable public: Mme le contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès des services du 1 ministre — département comptable ministériel — 20 avenue de Ségur — 75007 Paris. Imputations budgétaires: Programme 129 — action 10 — sous-action 01. Le délai de paiement est fixé à 30 jours. La date de début du délai est déterminée selon les modalités de l'article 2 du décret susvisé. Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'expiration du délai de paiement, le titulaire a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28.1.2013 susvisée. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ils courent à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse et sont calculés sur le montant total du paiement toutes taxes comprises, diminué des éventuelles retenues de garantie, clauses d'actualisation, de révision et des pénalités. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les intérêts moratoires de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme à privilégier est celle d'un groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970823📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 075-177494 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 avenue de Ségur — TSA 70723
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du...”
Brève description
Acquisition de petit électroménager et de petit hifi, son, vidéo au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du premier ministre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, les services du premier ministre se réservent la possibilité de recourir à un marché...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, les services du premier ministre se réservent la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-177494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300147683
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de petit électroménager
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Boulanger Pro
Adresse postale: avenue de la Motte
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.boulanger.pro/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1300147722
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de petit matériel hifi, son et video
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Darty et Fils
Adresse postale: 129 avenue du Général Gallieni
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.darty.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2020/S 034-079763 (2020-02-14)