Acquisition de mobilier pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans — 2 lots

Orléans Métropole

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de mobilier pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans.
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VAD Collectivités

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-14	Avis de marché
2019-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: M19s0025
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de mobilier pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-126393
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm. — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée, — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats — sous-pondérations pour le lot 1: 1) prix des prestations: a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif sans montage (sous-pondération 50 %); b) sous-critère 1.2: montant total du détail quantitatif estimatif avec montage (sous-pondération 40 %); c) sous-critère 1.3: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 10 %); 2) valeur technique: a) sous-critère 2.1: méthodologie, apprécié au regard du paragraphe a du CMT (sous-pondération 40 %); b) sous-critère 2.2: robustesse, manipulation des fonctionnalités, confort et esthétique des mobiliers; apprécié au regard des fiches techniques, des échantillons et des mobiliers mis à l'essai (sous-pondération 40 %); c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %), — sous-pondérations pour le lot 2: 1) prix des prestations: a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif (sous-pondération 80 %); b) sous-critère 1.2: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 20 %); 2) valeur technique: a) sous-critère 2.1: méthodologie, apprécié au regard du paragraphe a du CMT (sous-pondération 40 %); b) sous-critère 2.2: résistance, mécanismes, manutention et stabilité des mobiliers, appréciée au regard des fiches techniques (sous-pondération 40 %); c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats

— sous-pondérations pour le lot 1:

1) prix des prestations:

a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif sans montage (sous-pondération 50 %);

b) sous-critère 1.2: montant total du détail quantitatif estimatif avec montage (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 1.3: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 10 %);

2) valeur technique:

a) sous-critère 2.1: méthodologie, apprécié au regard du paragraphe a du CMT (sous-pondération 40 %);

b) sous-critère 2.2: robustesse, manipulation des fonctionnalités, confort et esthétique des mobiliers; apprécié au regard des fiches techniques, des échantillons et des mobiliers mis à l'essai (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %),

— sous-pondérations pour le lot 2:

1) prix des prestations:

a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif (sous-pondération 80 %);

b) sous-critère 1.2: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 20 %);

2) valeur technique:

a) sous-critère 2.1: méthodologie, apprécié au regard du paragraphe a du CMT (sous-pondération 40 %);

b) sous-critère 2.2: résistance, mécanismes, manutention et stabilité des mobiliers, appréciée au regard des fiches techniques (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de mobilier pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans.

L'accord-cadre est décomposé en 2 lots.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier administratif
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier administratif.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier polyvalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier polyvalent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Orléans
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats

— sous-pondérations pour le lot 1:

1) prix des prestations:

a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif sans montage (sous-pondération 50 %);

b) sous-critère 1.2: montant total du détail quantitatif estimatif avec montage (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 1.3: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 10 %);

2) valeur technique:

a) sous-critère 2.1: méthodologie, apprécié au regard du paragraphe a du CMT (sous-pondération 40 %);

b) sous-critère 2.2: robustesse, manipulation des fonctionnalités, confort et esthétique des mobiliers; apprécié au regard des fiches techniques, des échantillons et des mobiliers mis à l'essai (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %),

— sous-pondérations pour le lot 2:

a) sous-critère 1.1: montant total du détail quantitatif estimatif (sous-pondération 80 %);

b) sous-critère 1.2: pourcentage de remise accordée sur les prix catalogue(s) fournisseur(s) hors BPU (sous-pondération 20 %);

b) sous-critère 2.2: résistance, mécanismes, manutention et stabilité des mobiliers, appréciée au regard des fiches techniques (sous-pondération 40 %);

c) sous-critère 2.3: garanties, apprécié au regard du paragraphe b du CMT (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 055-126393 (2019-03-14)

Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de mobilier pour les services d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 194862.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382047
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-126393
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le lot 1 a été déclaré sans suite. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, pour une durée de 2 ans, reconductible. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant du DQE de l'attributaire (montant non contractuel).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Nom: VAD Collectivités
Adresse postale: 16 avenue de la Gardie
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 97431.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 155-382047 (2019-08-08)

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