Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux

Ville d'Asnières-sur-Seine

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-16 Avis de marché
2020-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: AO 19 matériels sportifs
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: http://asnieres.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Date de début: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602356
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels.
Description des renouvellements: Pour la 1
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel de gymnastique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://asnieres.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 245-602356 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
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Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123308
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-602356
Numéro JO-S: 52

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Décasport
Adresse postale: 4-8 quai de Seine
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.decasport.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.gymnova.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2020/S 052-123308 (2020-03-09)
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Région:
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