Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: AO 19 matériels sportifs
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr📧
Téléphone: +33 141111620📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: http://asnieres.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Date de début: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602356
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en...”
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Source: OJS 2019/S 245-602356 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
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Total value of the procurement: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123308
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-602356
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2020/S 052-123308 (2020-03-09)