Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux
AO 19 matériels sportifs”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché:
“Fourniture de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour la 1 période d'exécution, le marché est conclu à compter du 18.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 17.2. 2021....”
Description des renouvellements
Pour la 1 période d'exécution, le marché est conclu à compter du 18.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 17.2. 2021. Le marché pourra être renouvelé pour une 2 période d'exécution, qui couvrirait alors la période du 18.2.2021 au 17.2.2022.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de gymnastique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2021.
Informations complémentaires
“Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en...”
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels, ainsi que la fourniture de matériel de gymnastique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-602356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de gros matériel et équipements pour les sports collectifs et individuels”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Décasport
Adresse postale: 4-8 quai de Seine
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.decasport.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériel de gymnastique
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.gymnova.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2020/S 052-123308 (2020-03-09)