Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels pour le ramassage et le transfert des algues sargasses
2019/097/FCS”
Produits/services: Matériel de chargement📦
Brève description:
“Acquisition de matériels pour le ramassage et le transfert des algues sargasses.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 316 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Benne en acier de 20 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Acquisition de huit bennes en acier de 20 m.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestations d'entretien et de maintenance
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Fond FEDER
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Description du marché:
“Acquisition de 3 camions de 26 t de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydraulique.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydrauliques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracto-pelle sur pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦
Description du marché: Acquisition de 3 tracto-pelles sur pneus.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 405 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mini pelle hydraulique sur chenilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Description du marché: Acquisition d'une mini pelle hydraulique sur chenilles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire léger type Mule
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Acquisition d'un véhicule utilitaire léger type Mule.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des contrats et de remboursement suite aux sinistres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Commune postale: Schoelcher
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 716667📞
Fax: +596 631008 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 228-558813 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 488 150 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Benne en acier de 20 m.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: Camion de 26 ts de PTAC équipé d'un bras hydraulique
Description
Description du marché: Camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras hydraulique.
Champ d'application du marché
Titre: Camion de 26 ts de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydraulique
Description
Description du marché: Camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydraulique.
Description du marché: Tracto-pelle sur pneus.
Description du marché: Mini pelle hydraulique sur chenilles.
Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire léger type «Mule»
Description
Description du marché: Véhicule utilitaire léger type «Mule».
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Trois camions de 26 t de PTAC équipés d'un bras hydraulique
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soreloc
Commune postale: Fort-de-France
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 641 850 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Un camion de 26 t de PTAC équipé d'un bras et d'une grue hydraulique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Trois tracto-pelles sur pneus
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Manucom
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Une mini pelle hydraulique sur chenille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Un véhicule léger type «Mule»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 800 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020/061/FCS-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Benne en acier de 20 m
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 207-502795 (2020-10-19)