Acquisition de matériels horticoles, pièces détachées et de prestations d'entretien du parc — Accord-cadre multi-attributaires

Commune de limoges

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-11 Avis de marché
2020-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 555459335 📠
Région: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
URL: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels horticoles, pièces détachées et de prestations d'entretien du parc — Accord-cadre multi-attributaires V9f38500am”
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de gros matériel horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: V9f38501am
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Description du marché:
“Acquisition de gros matériel horticole. Le présent lot concerne la fourniture de gros matériel horticole de type tracteur, engins électriques de transport...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de petit matériel horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: V9f38502am
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Description du marché:
“Acquisition de petit matériel horticole. Le présent lot concerne la fourniture de petit matériel horticole de type tondeuses, tronçonneuses d'élagage ou...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour matériel horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: V9f38503am
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour matériel horticole. Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les matériels horticoles utilisés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations d'entretien de matériel horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: V9f38504am
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne des prestations d'entretien sur des matériels horticoles utilisés dans les services de la ville de Limoges et divers services...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, — délégation de pouvoir, —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-04 12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 135-331533 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels horticoles, pièces détachées et de prestations d'entretien du parc. Accord-cadre multi-attributaires V9f38500am”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Acquisition de gros matériel horticole le présent lot concerne la fourniture de gros matériel horticole de type tracteur, engins électriques de transport...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Acquisition de petit matériel horticole le présent lot concerne la fourniture de petit matériel horticole de type tondeuses, tronçonneuses d'élagage ou...”    Afficher plus
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour matériel horticole le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les matériels horticoles utilisés...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot concerne des prestations d'entretien sur des matériels horticoles utilisés dans les services de la ville de Limoges et divers services...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-331533

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: V9f38501am
Titre: Acquisition de gros matériel horticole
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouchaud Équipements Services SAS
Adresse postale: route de Périgueux
Commune postale: Châlus
Code postal: 87230
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulinjeune SAS
Adresse postale: PA du Ponteix
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Doussaud Équipjardin
Adresse postale: 2 rue Jean Mermoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: V9f38502am
Titre: Acquisition de petit matériel horticole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: V9f38503am
Titre: Acquisition de pièces détachées pour matériel horticole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: V9f38504am
Titre: Réalisation de prestations d'entretien de matériel horticole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre multi-attributaires est conclu sans montant minimal et sans montant minimal pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-033217 (2020-01-17)