Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-05	Avis de marché
2020-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: matériel ludique
Brève description: Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44803
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyS9ZUKBDH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyS9ZUKBDH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267696
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

— montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 13 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Jouets d'éveil: 0-2 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Jouets d'éveil: 0-2 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 3 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 13 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 3-4 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 3-4 ans.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 7 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 37 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 5 ans et plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 5 ans et plus.
Informations complémentaires: — montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jeux à règles
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux à règles.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 6 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 22 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Jeux surdimensionnés
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux surdimensionnés.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 500 EUR HT,

— montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 ou autre support équivalent contenant les mêmes informations: lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés / les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat / le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 ou autre support équivalent contenant les mêmes informations: chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes / la preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 ou autre support équivalent contenant les mêmes informations:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités de financement et de paiement: budget ville; mandat administratif sous 30 jours; factures mensuelles distinctes par service regroupant tous les bons de commande du mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Les autres conditions sont indiquées dans les documents de la consultation..

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Herblain.
Informations complémentaires:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyS9ZUKBDH 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier non connu à ce jour.

Appel d'offres ouvert.

Pas de prestation supplémentaire éventuelle obligatoire ou non obligatoire.

Critères d'attribution des offres:

— pour les lots nº 1 et 5:

—— critère 1: analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type (30 %),

—— critère 2: complétude du panier-type (30 %),

—— critère 3: valeur technique évaluée à partir de la note technique (40 %):

a) Sous-critère 1: la méthodologie et les moyens mis en œuvre pour assurer le suivi des commandes la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (30 %);

b) Sous-critère 2: les moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %),

— pour les lots nº 2 et 3:

—— critère 2: complétude du panier-type (20 %),

—— critère 3: complétude du bordereau des éditeurs fournis (20 %),

—— critère 4: valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %):

a) Sous-critère 1: la méthodologie et les moyens mis en œuvre pour assurer le suivi des commandes la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %);

— pour le lot nº 4:

—— critère 1: analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type (20 %),

—— critère 4: moyens mis en œuvre pour participer à des animations et à l'activité de la ville en relation avec les productions ludiques (10 %),

—— critère 5: valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %):

b) Sous-critère 2: les moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %).

Critères d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).

Monnaie: euro.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via la plate-forme www.achatpublic.com, au plus tard le 8.7.2019 (12:00).

Renseignements administratifs: service finances et commande publique, j. Desnoës, +33 228252187.

Retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «La ville» / «L'Institution» et «Marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyS9ZUKBDH Remise des plis: obligatoirement par voie électronique via la plate-forme www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief),

— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet électronique),

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

Source: OJS 2019/S 110-267696 (2019-06-05)

Avis d'attribution de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain. La durée des accords-cadres est fixée 1 an compter de leur date de notification aux titulaires, éventuellement reconductibles tacitement 3 × 1 an, excepté pour le lot 3 dont la durée est de 1 an à compter du 3.5.2020, éventuellement reconductible tacitement 3 × 1 an.

Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de ville, BP 30299

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033312
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267696
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Publications initiales: avis nº 19-87364 au BOAMP le 7.6.2019 et publication sur www.saint-herblain.fr et www.achatpublic.com le 7.6.2019/la valeur totale indiquée aux II.1.7 correspond au montant au montant maximum annuel des 4 lots attribués. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible. — pour les lots nº 1 et 5: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (40 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (30 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %), — pour les lots nº 2 et 3: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (10 %), — pour le lot nº 4: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %). Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Jouets d'éveil: 0 - 2 ans
Brève description: Montants annuels en EUR HT: minimum de 3 000, maximum de 13 000.
Intitulé du lot: Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 3 - 4 ans
Brève description:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 7 000, maximum de 37 000.

Montants annuels en EUR HT: minimum de 3 000, maximum de 14 000.

Montants annuels en EUR HT: minimum de 6 000, maximum de 22 000.

Montants annuels en EUR HT: minimum de 500, maximum de 4 000.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude du panier-type
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Complétude du bordereau des éditeurs fournis
Moyens mis en œuvre pour participer à des animations et à l'activité de la ville en relation avec les productions ludiques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet — CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.wesco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Bourrelier
Adresse postale: ZI Nord, 16 av. Roger Dumoulin
Commune postale: Amiens Cedex 02
Code postal: 80084
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://www.bourrelier-education.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
Nom: Le Lutin Bleu
Adresse postale: 277 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.joueclub.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: Sortil7ges
Adresse postale: 1 rue des 3 Croissants
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Adresse Internet: http://www.sortileges.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.

— pour les lots nº 1 et 5: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (40 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (30 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %),

— pour les lots nº 2 et 3: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (10 %),

— pour le lot nº 4: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %).

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 01
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ASS, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

Source: OJS 2020/S 016-033312 (2020-01-15)

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