Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles publiques nantaises

Ville de Nantes

La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises.
Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La Ville de Nantes compte 20 400 élèves répartis au sein de 112 écoles.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande par lot pour la durée totale de 4 ans, fixé à:
— lot 1: 600 000 EUR (HT),
— lot 2: 350 000 EUR (HT).
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles par lot est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— lot 1: 65 000 EUR (HT),
— lot 2: 40 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-13 Avis de marché
2020-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2019-516
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises. Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. La Ville de Nantes compte 20 400 élèves répartis au sein de 112 écoles. La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande par lot pour la durée totale de 4 ans, fixé à: — lot 1: 600 000 EUR (HT), — lot 2: 350 000 EUR (HT). À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles par lot est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur): — lot 1: 65 000 EUR (HT), — lot 2: 40 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-596625
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution: L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.5;2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est-à-dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises.
Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La Ville de Nantes compte 20 400 élèves répartis au sein de 112 écoles.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande par lot pour la durée totale de 4 ans, fixé à:
— lot 1: 600 000 EUR (HT),
— lot 2: 350 000 EUR (HT).
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles par lot est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— lot 1: 65 000 EUR (HT),
— lot 2: 40 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Librairie scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Librairie scolaire:
— manuels scolaires,
— fichiers,
— livres de maîtres,
— cahiers d'exercices.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Librairie hors scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Librairie hors scolaire:
— dictionnaires,
— encyclopédies,
— littérature, jeunesse,
— bandes dessinées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
— formulaire DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.5;2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est-à-dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 243-596625 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles publiques nantaises.
Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308018
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-596625
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Librairie scolaire.
Librairie hors scolaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: Sadel
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Atlantique de librairie — Durance
Adresse postale: 4 allée d'Orléans — BP 51904
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44019
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
Source: OJS 2020/S 126-308018 (2020-06-30)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Fournisseurs:
Atlantique de librairie — Durance Sadel
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