La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises.
Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La Ville de Nantes compte 20 400 élèves répartis au sein de 112 écoles.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande par lot pour la durée totale de 4 ans, fixé à:
— lot 1: 600 000 EUR (HT),
— lot 2: 350 000 EUR (HT).
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles par lot est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— lot 1: 65 000 EUR (HT),
— lot 2: 40 000 EUR (HT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles publiques nantaises
2019-516”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises.
Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'acquisition de livres pour les écoles publiques nantaises.
Néanmoins, tous les services de la Ville de Nantes, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La Ville de Nantes compte 20 400 élèves répartis au sein de 112 écoles.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande par lot pour la durée totale de 4 ans, fixé à:
— lot 1: 600 000 EUR (HT),
— lot 2: 350 000 EUR (HT).
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles par lot est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— lot 1: 65 000 EUR (HT),
— lot 2: 40 000 EUR (HT).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Librairie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Librairie scolaire:
— manuels scolaires,
— fichiers,
— livres de maîtres,
— cahiers d'exercices.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Librairie hors scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Librairie hors scolaire:
— dictionnaires,
— encyclopédies,
— littérature, jeunesse,
— bandes dessinées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr),
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.5;2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification...”
Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.5;2020 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est-à-dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Source: OJS 2019/S 243-596625 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles publiques nantaises.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Librairie scolaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché: Librairie hors scolaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-596625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Librairie scolaire
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadel
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Librairie hors scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantique de librairie — Durance
Adresse postale: 4 allée d'Orléans — BP 51904
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Source: OJS 2020/S 126-308018 (2020-06-30)