Acquisition de livres scolaires et non scolaires, et de fournitures scolaires pour la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de livres scolaires et non scolaires, et de fournitures scolaires pour la ville de Saint-Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sadel

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-31	Avis de marché
2019-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: Acqui fourn et livres (non) scolaires
Brève description:

Acquisition de livres scolaires et non scolaires, et de fournitures scolaires pour la ville de Saint-Herblain.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44803
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TdVyIVP9Cf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TdVyIVP9Cf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-054828
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Minimum annuel 10 000 EUR HT. Maximum annuel 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de livres scolaires et compléments didactiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de livres scolaires et compléments didactiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Minimum annuel 10 000 EUR HT. Maximum annuel 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures scolaires et d'activités
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires et d'activités.
Informations complémentaires: Minimum annuel 50 000 EUR HT. Maximum annuel 250 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de livres non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de livres non scolaires.
Informations complémentaires: Minimum annuel 5 000 EUR HT. Maximum annuel 25 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés. Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes. La preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de ville de Saint-Herblain.
Informations complémentaires:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TdVyIVP9Cf 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non connu à ce jour.

Appel d'offres ouvert/accords-cadres à bons de commande. Pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite/Étant précisé que la 1

— lot 1: du 7.8.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30.6.2020,

— lot 2: du 1.7.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30.6.2020,

— lot 3: du 11.12.2019 au 30.6.2020.

En cas de reconduction, les périodes suivantes courront du 1.7.2020 au 30.6.2021. La date anniversaire de chaque accord-cadre étant fixée au 30 juin de chaque période. Cautionnement et garantie: garantie à 1

Modalités de financement et de paiement: budget ville; mandat administratif sous 30 jours; facturation: service vie des écoles: une facture mensuelle récapitulative par école (reprenant l'ensemble des livraisons du mois).

Service activités éducatives: une facture mensuelle récapitulative pour le service intégrant les 15 structures différentes avec chacune 3 activités distinctes: périscolaire, ALSH et interclasse.

Pour les autres services: une facture mensuelle (reprenant l'ensemble des livraisons du mois).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Critères d'attribution des offres:

— lot 1: taux de remise unique (30 %): taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits plafonnés à 9 % (5 %)/taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits non plafonnés (25 %) valeur technique évaluée à partir de la note technique et des catalogues (ou documents équivalent) (70 %): qualité des moyens humains dédiés au marché (20 %)/organisation et gestion des commandes et des livraisons (25 %)/qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés, ...) (25 %);

— lot 2: analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %)/valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %): qualité des moyens humains dédiés au marché (10 %)/organisation et gestion des commandes et des livraisons (20 %).

Qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés,...) (30 %);

— lot 3: taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits plafonnés à 9 % (30 %).

Valeur technique évaluée à partir de la note technique et des catalogues (ou documents équivalent) (70 %): qualité des moyens humains dédiés au marché (20 %).

Organisation et gestion des commandes et des livraisons (25 %)/qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés, ...) (25 %) renseignements: E.HERZOG 0228252187, commandepublique@saint-herblain.fr — Date limite de dépôt des questions: 25.2.2019 à 12:00 retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «La Ville» «L'institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TdVyIVP9Cf — remise des offres uniquement par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).

Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Monnaie: EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: allée de l'Île-Gloriette — BP 24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief),

— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique),

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 35899).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 025-054828 (2019-01-31)

Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279712
Se réfère à l'avis: 2019/S 025-054828
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Minimum annuel: 10 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Minimum annuel: 10 000 EUR HT et maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Minimum annuel: 50 000 EUR HT et maximum annuel: 250 000 EUR HT.

Minimum annuel: 5 000 EUR HT et maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Sadel
Adresse postale: Sadel — 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Loire-Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.savoirsplus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Publications initiales: profil acheteur www.achatpublic.com et site de la ville www.saint-herblain.fr le 2.2.2019, BOAMP avis n

Concernant le lot 1: taux de remise unique (30 %) avec taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits plafonnés à 9 % (5 %) et taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits non plafonnés (25 %) valeur technique évaluée à partir de la note technique et des catalogues (ou documents équivalent) (70 %) avec qualité des moyens humains dédiés au marché (20 %), organisation et gestion des commandes et des livraisons (25 %), qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés, ...) (25 %);

Concernant le lot 2: analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %) valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) avec qualité des moyens humains dédiés au marché (10 %), organisation et gestion des commandes et des livraisons (20 %) et qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés, ...) (30 %);

Concernant le lot 3: taux de remise unique (30 %) avec taux de remise unique sur prix éditeur pour les produits plafonnés à 9 % valeur technique évaluée à partir de la note technique et des catalogues (ou documents équivalent) (70 %) avec qualité des moyens humains dédiés au marché (20 %), organisation et gestion des commandes et des livraisons (25 %) et qualité et ampleur du catalogue (ampleur des fonds disponibles, diversité des niveaux des gammes proposées, supports des catalogues proposés, ...) (25 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief);

Référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution);

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne n

Source: OJS 2019/S 114-279712 (2019-06-14)

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